30 septembre 2024
13
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Bail commercial Me Lavenant
Bail commercial Mme Lavenant
Vente Logement communal 14, rue du Dr Quéré
Bail commercial Mme Lavenant
Bail précaire Loyer 2024
Exo TFPB Maison de santé
Exo TFPB Logements aidés ZFRR
Exo TFPB Locaux FZFRR
Exo TFPB Immeubles rattachés ZFRR
RH Modif DHS Adjoint technique
RH — Tableau des effectifs
D'IA sur biens s'oumis au DPU
Budget 2024 — Achat Epareuse + Sécateur
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