29 janvier 2024
11
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Urbanisme — Déclaration dintention daliéner un bien soumis au droit de préemption urbain Parcelle AD 419
Urbanisme — Déclaration dintention daliéner un bien soumis au droit de préemption urbain Parcelle AD 543
Urbanisme — Déclaration dintention daliéner un bien soumis au droit de préemption urbain Parcelle AD 23
Projet "Nouveau cinéma" — Etude de marché cinématographique : Choix du prestataire
Plan "Déneigement" : Contrat de prestation de service - Année 2024
ADAC Veille sur les financements de projets : Adhésion au service
GPA — Rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15/11/2023
Demande de subvention D'ETR 2024 — Construction d'un d'ojo et des vestiaires-tribunes du stade Francis Boscher : Modification du plan de financement
Urbanisme — Adressage : Création de noms de voies
Motion de soutien aux actuelles revendications des agriculteurs
Affaires scolaires — Organisation des rythmes scolaires à compter de la rentrée 2024/2025
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