30 septembre 2024
13
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Bail commercial Me Lavenant
Bail commercial Mme Lavenant
Exo TFPB Logements aidés ZFRR
Exo TFPB Immeubles rattachés ZFRR
Vente Logement communal 14, rue du Dr Quéré
Bail commercial Mme Lavenant
Bail précaire Loyer 2024
Exo TFPB Locaux FZFRR
D'IA sur biens s'oumis au DPU
Exo TFPB Maison de santé
RH Modif DHS Adjoint technique
Budget 2024 — Achat Epareuse + Sécateur
RH — Tableau des effectifs
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