21 janvier 2026
16
délibérations
8
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Admissions en créances éteintes de titres de recettes
GPA RPQS 2024 DSP Ligne 24
GPA RPQS 2024 DSP Mobilités
GPA RPQS 2024 Déchets
GPA — RPQS 2024 Assainissement collectif
Gpa Rpqs 2024 Spanc
Hangar asso — Demande Subventions DETR DSIL
Prise en charge Dépenses Investissement avant vote du budget
Dénomination Espace public
Local professionnel — Résiliation Bail
Convention Voirie Places Stationnement CRCA
Vente Parcelle F — 895 rue des Primevères
Validation Devis Démolition Bât rue Traversière
Dia
Tableau des effectifs
Création Emploi permanent ATSEM
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