CM

12 septembre 2024

Calorguen 6 délibérations

6

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

38 Versement subvention association

2024

35 Vente maison leg Foouere Décision Modificative

2024

37 Location Salle Polyvalente Tarifs

2024

36 Admission en non-valeur

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

39 Retrocession Les Vignettes

Ressources humaines 1 délibération
2024

40 Tableau des effectifs

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