2 avril 2026

Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au SIGERLy

Designation d'un representant du conseil municipal au sein des assemblées générales et de l'assemblée spéciale de la SPL d'efficacité énergétique OSER

Désignation d'un représentant du conseil municipal à l'OGEC Ecole Sainte Marie - Ecole privée Sainte Marie

Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission des Marchés Communaux

Débat d'orientation budgétaire 2026

Adoption du règlement budgétaire et financier

Rapport d'étude comparée sur l'égalité Femmes/Hommes 2025

Désignation des représentants du conseil municipal à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône

Désignation d'un binôme de représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l'Association du Réseau National des Fermes Publiques (RNFP)

Mise à jour du tableau des effectifs et créations d'emplois permanents et non permanents

Mise à jour des avantages en nature

Détermination de l'effectif du conseil d'administration du Centre Social d'Action Sociale

Election des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre Social d'Action Sociale

Convention constitutive d'un groupement de commandes permanent entre la ville et le CCAS de Caluire et Cuire

Election des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres (CAO) et adoption de son règlement intérieur

Election des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission des marches à procédure adaptée (CMAPA) et adoption de son règlement intérieur

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Composition, élection des représentants du conseil municipal et adoption du règlement intérieur

Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein des conseils d'administration des collèges et lycée

Désignation d'un représentant du conseil municipal à l'OGEC de l'école du Petit Versailles

Désignation d'un représentant du conseil municipal à l'Association Saint Irénée Les Chartreux, gestionnaire de l'école privée Les Chartreux Saint Romain

Election des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission de délégation de service public et de concession (CDSPC) et adoption de son règlement intérieur

Commission communale des impôts directs (CCID) : proposition d'une liste de 32 noms à l'administration fiscale pour la désignation des commissaires titulaires et suppléants

Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein de chaque conseil d'école élémentaire ou maternelle

Désignation d'un représentant du conseil municipal au comité de gestion de l'Association de l'Oratoire - Ecole privée de l'Oratoire