Conseil municipal du 2025-10-03

Camlez 3 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Admission en non valeur-cantine scolaire - Modalité d'octroi des bons cadeaux - Signature convention servitude-ENEDIS - Réforme statutaire-SDE - Logements commuanux-Demande de subventions - Rénovation salle polyvalente - Avenant n°1 - Rénovation salle polyvalente-Avenant n°2 - Logements communaux-lancement appel d'offres - Extension éclairage public route de Calvary - Détermination du nombre d'adjoints - Renouvellement de la convention avec l'APAA - Renouvellement convention livraison de repas - Détermination du montant de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire - Acquisition d'une emprise foncière pour la réalisation d'un chemin de randonnée au lieu-dit "Kergonan" parcelles ZC n°96

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Admission en non valeur — cantine scolaire

2025

Modalité d'octroi des bons cadeaux

2025

Logements commuanux — Demande de subventions

2025

Rénovation salle polyvalente — Avenant n°1

2025

Rénovation salle polyvalente — Avenant n°2

2025

Renouvellement de la convention avec l'APAA

2025

Renouvellement convention livraison de repas

2025

Détermination du montant de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Logements communaux — lancement appel d'offres

2025

Extension éclairage public route de Calvary

2025

Acquisition d'une emprise foncière pour la réalisation d'un chemin de randonnée au lieu-dit "Kergonan" parcelles ZC n°96 et ZC n°183

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Signature convention servitude-ENEDIS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Réforme statutaire-SDE

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Détermination du nombre d'adjoints

WEB megalis:2025:7284:2025-10-03
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