3 octobre 2025
14
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Admission en non valeur — cantine scolaire
Modalité doctroi des bons cadeaux
Logements commuanux — Demande de subventions
Rénovation salle polyvalente — Avenant n°1
Rénovation salle polyvalente — Avenant n°2
Renouvellement de la convention avec lAPAA
Renouvellement convention livraison de repas
Détermination du montant de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire
Logements communaux — lancement appel doffres
Extension éclairage public route de Calvary
Acquisition d'une emprise foncière pour la réalisation d'un chemin de randonnée au lieu-dit "Kergonan" parcelles ZC n°96 et ZC n°183
Signature convention servitude-ENEDIS
Réforme statutaire-SDE
Détermination du nombre d'adjoints
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