CM
19 janvier 2024
Camlez
5 délibérations
5
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
3 délibérations
2024
DM1 — Budget principal 2023
2024
C'onstitution d'une provision c'omptable pour créances d'outeuses
2024
Dispense de purge des hypothèques
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024
Cession de terrains et prix de vente - Vallée
2024
Approbation désaffection et création lots - Vallée
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