CM
19 janvier 2024
Camlez
5 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (5)
Autres decisions
3 délibérations
2024
C'onstitution d'une provision c'omptable pour créances d'outeuses
2024
Dispense de purge des hypothèques
2024
Approbation désaffection et création lots - Vallée
Finances & Budget
1 délibération
2024
DM1 — Budget principal 2023
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Cession de terrains et prix de vente - Vallée
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