CM

29 septembre 2025

Camors 16 délibérations

16

délibérations

7

Autres decisions

4

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations
2025

Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées

2025

Convention avec la Mairie de Pluvigner pour la prise en charge de frais de scolarité

2025

Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées

2025

Comptes rendus de réunions internes et externes

2025

Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire auxiliaire

2025

Adoption du relevé des décisions du maire

2025

Quorum et PV du 30 juin 2025

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Rapport social unique du CDG — Données 2024

2025

Contrat de prévoyance CDG 56

2025

Informations diverses

2025

Mise à jour du tableau des effectifs au 29 09 2025

Finances & Budget 1 délibération
2025

Reversement de la subvention pass classes de mer Ecole Les lutins

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Procédure de modification du PLU

Administration 1 délibération
2025

Convention avec la Préfecture pour la mise s'ous pli et le c'olisage de la propagande électorale

Environnement 1 délibération
2025

Communication des rapports d'activités

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Transmission de la rédaction des actes notariés à Maitre Renverseau- Loyers maison de santé

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