Conseil municipal du 2025-09-29
16
délibérations
7
Autres decisions
4
Ressources humaines
1
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
Convention avec la Mairie de Pluvigner pour la prise en charge de frais de scolarité
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
Comptes rendus de réunions internes et externes
Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire auxiliaire
Adoption du relevé des décisions du maire
Quorum et PV du 30 juin 2025
Rapport social unique du CDG — Données 2024
Contrat de prévoyance CDG 56
Informations diverses
Mise à jour du tableau des effectifs au 29 09 2025
Reversement de la subvention pass classes de mer Ecole Les lutins
Procédure de modification du PLU
Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli et le colisage de la propagande électorale
Communication des rapports d'activités
Transmission de la rédaction des actes notariés à Maitre Renverseau- Loyers maison de santé
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