Conseil municipal du 2024-07-11

Camors 11 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Culture & Patrimoine

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Informations diverses - Octroi d'une subvention à l'association Loi 1901 dénommée "L'Etre Cavalier" - Déclassement d'une portion du DP à Kervihan et vente à Mme GILLOT - Complément à la délibération D2024-0804-18 - Offre ESPACIL retenue appel à projets "OAP Parc Braz" - Signature d'une convention avec Morbihan Energies pour une servitude rue des ajoncs - Ajout de noms sur le monument aux Morts de CAMORS et demande de subventions - Non exercice du droit de préférence par la commune et parcelle cadastrée section ZD 433 - Comptes rendus de réunions externes et internes - Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire - auxiliaire - Développement du Festival Mesliscènes sur l'ensemble du territoire d'AQTA - Convention avec AURAY - Adoption du relevé des décisions du Maire - Ouverture de séance - Quorum - Adoption du procès verbal de la séance du CM du 27 mai 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs au 01 08 2024 - Etat récapitulatif des DIA déposées et Non exercice du droit de préemption par le Maire

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Déclassement d'une portion du DP à Kervihan et vente à Mme GILLOT

2024

Complément à la délibération D2024 — 0804-18 - Offre ESPACIL retenue appel à projets "OAP Parc Braz"

2024

Signature d'une convention avec Morbihan Energies pour une servitude rue des ajoncs

2024

Développement du Festival Mesliscènes sur l'ensemble du territoire d'AQTA - Convention avec AURAY

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Comptes rendus de réunions externes et internes

2024

Nomination d'un secrétaire de séance et secrétaire - auxiliaire

2024

Adoption du relevé des décisions du Maire

2024

Ouverture de séance — Quorum - Adoption du procès verbal de la séance du CM du 27 mai 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Informations diverses

2024

Mise à jour du tableau des effectifs au 01 08 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Octroi d'une subvention à l'association Loi 1901 dénommée "L'Etre Cavalier"

2024

Ajout de noms sur le monument aux Morts de CAMORS et demande de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Non exercice du droit de préférence par la commune et parcelle cadastrée section ZD 433

2024

Etat récapitulatif des DIA déposées et Non exercice du droit de préemption par le Maire

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