8 avril 2024

Vote du CA 2023 et Conformité compte de gestion et Affectation du résultat

Vote des taux dimposition pour 2024

Travaux Eglise Saint Sané et demande de fonds de concours 2024 à AQTA

Vote du contrat d'association 2024 Ecole privée Saint Joseph

Octroi d'une subvention communale à l'association HISSEO de CAMORS

Adhésion à la fondation du patrimoine à compter de 2024

Instauration de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et section d'investissement 2024

Vote des taux dimposition pour 2024

Vote du budget primitif 2024 Budget principal de lacommune

Vote du CA 2023 Budget principal de la commune et affectation du résultat - Conforme au compte de gesiton 2023

Vote du budget primitif 2024 Lotissement des Genêts

Vote du CA 2023 Lotissement des Genêts

Vote du budget primitif 2024 Lotissement du Petit Bois

Vote du CA 2023 Budget annexe du lotissement du Petit Bois - conformité avec le compte de gestion 2023

Questions diverses

Comptes rendus de réunions internes et externes

Nomination d'un secrétaire

Adoption du relevé des décisions du Maire

Ouverture de séance et Quorum et Approbation du PV du 12.02.2024

Contrat de partenariat pilotage de léclairage public avec MORIBHAN Energies

Accord de principe Cession d'une portion de VC à Kervihan

Approbation de la charte régionale + NATURE et syndicat BLAVET TERRES et EAUX

Appel à projets "OAP Parc Bras" et offres ESPACIL retenue pour la construction de 6 logements

Mise à jour du tableau des effectifs au 08.04.2024