8 avril 2024
24
délibérations
14
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Camors — 9 €/moisDélibérations (24)
Vote du CA 2023 et Conformité compte de gestion et Affectation du résultat
Vote des taux dimposition pour 2024
Travaux Eglise Saint Sané et demande de fonds de concours 2024 à AQTA
Vote du contrat d'association 2024 Ecole privée Saint Joseph
Octroi d'une subvention communale à l'association HISSEO de CAMORS
Adhésion à la fondation du patrimoine à compter de 2024
Instauration de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et section d'investissement 2024
Vote des taux dimposition pour 2024
Vote du budget primitif 2024 Budget principal de lacommune
Vote du CA 2023 Budget principal de la commune et affectation du résultat - Conforme au compte de gesiton 2023
Vote du budget primitif 2024 Lotissement des Genêts
Vote du CA 2023 Lotissement des Genêts
Vote du budget primitif 2024 Lotissement du Petit Bois
Vote du CA 2023 Budget annexe du lotissement du Petit Bois - conformité avec le compte de gestion 2023
Questions diverses
Comptes rendus de réunions internes et externes
Nomination d'un secrétaire
Adoption du relevé des décisions du Maire
Ouverture de séance et Quorum et Approbation du PV du 12.02.2024
Contrat de partenariat pilotage de léclairage public avec MORIBHAN Energies
Accord de principe Cession d'une portion de VC à Kervihan
Approbation de la charte régionale + NATURE et syndicat BLAVET TERRES et EAUX
Appel à projets "OAP Parc Bras" et offres ESPACIL retenue pour la construction de 6 logements
Mise à jour du tabl'eau des effectifs au 08.04.2024
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