12 février 2024
20
délibérations
5
Autres decisions
5
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Adoption du relevé des décisions du Maire
Comptes rendus des réunions externes et internes
Ouverture de séance et Quorum
Nomination secrétaire de séance
Tirage au sort des jurés dassisses 2025
Signature d'une convention avec le CDG 56 pour l 'accès aux services facultatifs
Signature d'une convention avec le CDG56 pour un accompagnement RH contrat gestioni risques statutaires
Informations diverses
Communication du rapport social unique 2023 (données 2022)
Mise à jour du tableau des effectifs (recrutement comptable)
Vente de lots au lotissement communal du Petit Bois
Dénomination de voie : rue du Poteau et route du Prado
Vente de lots au lotissement communal des GENETS
Dénomination de voies : rue de la Gouge, de lherminette et du Paroir
Tarifs pour séjours organisés par maison de l'enfance en 2024
Vote des subventions Année 2025
PLU et remplacement réservé numéro 1 — droit de délaissement des propriétaires
Rapport final Etude de faisabilité OAP Le Champ du recteur au PLU
Mise à jour du réglement intérieur de la maison de l'enfance (modalités diinscription)
Organisation du temps scolaire à la rentrée de septembre 2024
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