3 octobre 2024

Instauration du télétravail à compter du 01.01.2024

Cvtion entre communes membres de la CC dAQTA pour moyens humains et matériels si besoin

Modalités de mise en oeuvre du télétravail dans la collectivité à partir du 01.01.2025

Choix du mode de publicité des actes administratifs de la collectivité - Uniquement voie électronique

Décision de reconduire la convention avec le CDG 56 pour missions ACFI

CR des réunions externes et internes

D'ébat — rapport fourni par la CRCC sur la gestion menée par la CC d' AQTA

Nomination d'un secrétaire de séance

Ouverture de séance — Quorum et approbation du PV de la séance du CM du 11/07/2024

Acquisition de la parcelle ZH n° 170 Le Gamerff Et régularisation dossier ancien

Programme d'entretien de la voirie hors agglomération et demande de subvention 2024

S'oulte échange de parcelles Impasse Penher C'arnac L'ambel (S'ucession et régularisation de l'imites)

Décision d'étalement d'une d'épense en matière d'assurances et construction d'une maison de s'anté

Emplacement réservé 01 au PLU — renonciation au droit de préemption - ACHAT à lamiable de 42 m environ

Informations diverses

Signature convention avec la CC d' AQTA pour la navette documentaire et avenant 01 au service commun

Adoption du relevé des décisions du Maire prises par délégation du CM

Opération de construction d'une maison de santé et Option dassujetissement àl a TVA

Tarifs municipaux et enfants accueillis en familles d'accueil