Conseil municipal du 2024-04-08
24
délibérations
11
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Vote du CA 2023 et Conformité compte de gestion et Affectation du résultat
Vote des taux d'imposition pour 2024
Contrat de partenariat pilotage de l'éclairage public avec MORIBHAN Energies
Instauration de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et section d'investissement 2024
Vote des taux d'imposition pour 2024
Questions diverses
Vote du CA 2023 Lotissement des Genêts
Comptes rendus de réunions internes et externes
Nomination d'un secrétaire
Adoption du relevé des décisions du Maire
Ouverture de séance et Quorum et Approbation du PV du 12.02.2024
Octroi d'une subvention communale à l'association HISSEO de CAMORS
Vote du budget primitif 2024 Budget principal de lacommune
Vote du CA 2023 Budget principal de la commune et affectation du résultat - Conforme au compte de gesiton 2023
Vote du budget primitif 2024 Lotissement des Genêts
Vote du budget primitif 2024 Lotissement du Petit Bois
Vote du CA 2023 Budget annexe du lotissement du Petit Bois - conformité avec le compte de gestion 2023
Approbation de la charte régionale + NATURE et syndicat BLAVET TERRES et EAUX
Mise à jour du tableau des effectifs au 08.04.2024
Appel à projets "OAP Parc Bras" et offres ESPACIL retenue pour la construction de 6 logements
Travaux Eglise Saint Sané et demande de fonds de concours 2024 à AQTA
Accord de principe Cession d'une portion de VC à Kervihan
Vote du contrat d'association 2024 Ecole privée Saint Joseph
Adhésion à la fondation du patrimoine à compter de 2024
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