Conseil municipal du 2024-02-12

20 délibérations - Tarifs pour séjours organisés par maison de l'enfance en 2024 - Adoption du relevé des décisions du Maire - Vente de lots au lotissement communal du Petit Bois - Signature d'une convention avec le CDG 56 pour l 'accès aux services facultatifs - Comptes rendus des réunions externes et internes - Signature d'une convention avec le CDG56 pour un accompagnement RH contrat gestioni risques statutaires - PLU et remplacement réservé numéro 1 - droit de délaissement des propriétaires - Dénomination de voie : rue du Poteau et route du Prado - Vente de lots au lotissement communal des GENETS - Dénomination de voies : rue de la Gouge, de l'herminette et du Paroir - Ouverture de séance et Quorum - Mise à jour du réglement intérieur de la maison de l'enfance (modalités d'iinscription) - Vote des subventions Année 2025 - Nomination secrétaire de séance - Rapport final Etude de faisabilité OAP Le Champ du recteur au PLU - Informations diverses - Communication du rapport social unique 2023 (données 2022) - Mise à jour du tableau des effectifs (recrutement comptable) - Organisation du temps scolaire à la rentrée de septembre 2024 - Tirage au sort des jurés d'assisses 2025