12 février 2024
20
délibérations
9
Autres decisions
3
Environnement
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Adoption du relevé des décisions du Maire
Vente de lots au lotissement communal du Petit Bois
Comptes rendus des réunions externes et internes
Vente de lots au lotissement communal des GENETS
Dénomination de voies : rue de la Gouge, de lherminette et du Paroir
Ouverture de séance et Quorum
Nomination secrétaire de séance
Rapport final Etude de faisabilité OAP Le Champ du recteur au PLU
Tirage au sort des jurés dassisses 2025
Signature d'une convention avec le CDG 56 pour l 'accès aux services facultatifs
Dénomination de voie : rue du Poteau et route du Prado
Mise à jour du tableau des effectifs (recrutement comptable)
Tarifs pour séjours organisés par maison de l'enfance en 2024
Mise à jour du réglement intérieur de la maison de l'enfance (modalités diinscription)
Signature d'une convention avec le CDG56 pour un accompagnement RH contrat gestioni risques statutaires
PLU et remplacement réservé numéro 1 — droit de délaissement des propriétaires
Vote des subventions Année 2025
Informations diverses
Communication du rapport social unique 2023 (données 2022)
Organisation du temps scolaire à la rentrée de septembre 2024
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