11 décembre 2025
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D'EL 2025 079 Désignation d'un s'ecrétaire de séance
D'EL_2025_085_Présentation du rapport d'activité 2024 de Ploërmel Communauté
D'EL_2025_084_Restitution de la c'ompétence « aires de services de c'amping-c'ars » par Ploërmel Communauté aux communes de Mauron et de C'oncoret
D'EL_2025_083_Convention de mise à disposition de service avec Ploërmel Communauté
D'EL 2025 080 Adoption du PV du 16 10 2025
D'EL_2025_089_Convention de s'ervitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZR 53
D'EL_2025_088_Convention de s'ervitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZE 245
D'EL_2025_087_Convention de s'ervitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZT 30
D'EL 2025 081 L'ancement du projet de pôle s'anté
D'EL_2025_091_Prise en charge des frais de repas d'un enfant scolarisé en s'ection ULIS
D'EL_2025_086_Prise en charge des d'épenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
D'EL_2025_082_Approbation du Pacte fiscal et financier 2026-2028
D'EL_2025_093_Renouvellement de chèques c'adeaux aux agents de la Commune
D'EL 2025 092 Mise à j'our du tableau des effectifs
D'EL_2025_090_Rétrocession de la concession de c'imetière n°GW5
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