Conseil municipal du 2025-12-11

Campénéac 11 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DEL_2025_093_Renouvellement de chèques cadeaux aux agents de la Commune - DEL_2025_092_Mise à jour du tableau des effectifs - DEL_2025_091_Prise en charge des frais de repas dun enfant scolarisé en section ULIS - DEL_2025_079_Désignation dun secrétaire de séance - DEL_2025_090_Rétrocession de la concession de cimetière n°GW5 - DEL_2025_089_Convention de servitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZR 53 - DEL_2025_088_Convention de servitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZE 245 - DEL_2025_087_Convention de servitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZT 30 - DEL_2025_086_Prise en charge des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026 - DEL_2025_085_Présentation du rapport dactivité 2024 de Ploërmel Communauté - DEL_2025_084_Restitution de la compétence « aires de services de camping-cars » par Ploërmel Communauté aux communes de - DEL_2025_083_Convention de mise à disposition de service avec Ploërmel Communauté - DEL_2025_082_Approbation du Pacte fiscal et financier 2026-2028 - DEL_2025_081_Lancement du projet de pôle santé - DEL_2025_080_Adoption du PV du 16 10 2025

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

DEL_2025_079_Désignation dun secrétaire de séance

2025

DEL_2025_085_Présentation du rapport dactivité 2024 de Ploërmel Communauté

2025

DEL_2025_084_Restitution de la compétence « aires de services de camping-cars » par Ploërmel Communauté aux communes de Mauron et de Concoret

2025

DEL_2025_083_Convention de mise à disposition de service avec Ploërmel Communauté

2025

DEL_2025_080_Adoption du PV du 16 10 2025

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

DEL_2025_089_Convention de servitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZR 53

2025

DEL_2025_088_Convention de servitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZE 245

2025

DEL_2025_087_Convention de servitude avec ENEDIS grevant la parcelle ZT 30

2025

DEL_2025_081_Lancement du projet de pôle santé

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

DEL_2025_091_Prise en charge des frais de repas dun enfant scolarisé en section ULIS

2025

DEL_2025_086_Prise en charge des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

2025

DEL_2025_082_Approbation du Pacte fiscal et financier 2026-2028

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

DEL_2025_093_Renouvellement de chèques cadeaux aux agents de la Commune

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

DEL_2025_092_Mise à jour du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

DEL_2025_090_Rétrocession de la concession de cimetière n°GW5

WEB megalis:2025:20495:2025-12-11
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