Conseil municipal du 2024-11-26

Campénéac 26 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Création dun emploi dAdjoint technique territorial - Renouvellt chèques KDO aux agents de la Commune - PEC dépenses dinvestis avant le vote du BP 2025. - Budget principal-Décision modificative n°2. - PEC frais de repas dun enfant scolarisé en section ULIS - Modif° dénomination du lot « la Croix du Moulin » - Adopt° Zonage communal des ZAEnR - Instauration d'un permis de démolir - Soumiss° de lédification des clôtures à DP - Instauration du droit de préemption urbain - Adoption du PV du 17 10 2024 - Ajout d'un point à l'Ordre du jour - Désignation secrétaire de séance - Cession du chemin rural n°44 dit « la Bande de la rue dAuray 

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Adopt° Zonage communal des ZAEnR

2024

Instauration d'un permis de démolir

2024

Soumiss° de lédification des clôtures à DP

2024

Instauration du droit de préemption urbain

2024

Cession du chemin rural n°44 dit « la Bande de la rue dAuray 

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Renouvellt chèques KDO aux agents de la Commune

2024

PEC dépenses dinvestis avant le vote du BP 2025.

2024

Budget principal — Décision modificative n°2.

2024

PEC frais de repas dun enfant scolarisé en section ULIS

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Modif° dénomination du lot « la Croix du Moulin »

2024

Adoption du PV du 17 10 2024

2024

Ajout d'un point à l'Ordre du jour

2024

Désignation secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création dun emploi dAdjoint technique territorial

WEB megalis:2024:20495:2024-11-26
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