CM

26 novembre 2024

Campénéac 14 délibérations

14

délibérations

9

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 9 délibérations
2024

Renouvellt chèques KDO aux agents de la Commune

2024

Modif° dénomination du lot « la Croix du Moulin »

2024

Adopt° Zonage communal des ZAEnR

2024

Instauration d'un permis de démolir

2024

S'oumiss° de l'édification des clôtures à DP

2024

Instauration du droit de préemption urbain

2024

Adoption du PV du 17 10 2024

2024

Ajout d'un point à lOrdre du jour

2024

Désignation secrétaire de séance

Finances & Budget 2 délibérations
2024

PEC dépenses dinvestis avant le vote du BP 2025

2024

Budget principal — Décision modificative n°2

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'un emploi dAdjoint technique territorial

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

PEC frais de repas d'un enfant scolarisé en section ULIS

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Cession du chemin rural n°44 d'it « la Bande de la rue d'Auray

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