Conseil municipal du 2024-03-07

Campénéac 7 mars 2024 7 délibérations
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Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 13_cours d'assise 2025 Désignation des jurés d'assise - 12_Attrib° Indté gardiennage églises communales - 11_Part° financ frais de remplct mitigeur dans logt communal - 10_Signature avec ME contrat mandat MO pour audit energt ecole TM - 07_Adopt° rapport révis°zonage dassain EU - 08_Mutual° avec PC frais pub Enquête pub du PLU. - 09_Modif° rue « lotiss des chênes »et renumérotation

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

13_cours d'assise 2025 Désignation des jurés d'assise

2024

12_Attrib° Indté gardiennage églises communales

2024

11_Part° financ frais de remplct mitigeur dans logt communal

2024

07_Adopt° rapport révis°zonage dassain EU

2024

08_Mutual° avec PC frais pub Enquête pub du PLU.

2024

09_Modif° rue « lotiss des chênes »et renumérotation

🌱 Environnement 1 délibération
2024

10_Signature avec ME contrat mandat MO pour audit energt ecole TM

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