CM

28 avril 2025

Cancale 29 délibérations

29

délibérations

15

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Finances & Budget 15 délibérations
71

Affectation du résultat 2024 Port

71

Compte financier unique 2024 ZAC du Clos N'ogain

71

Compte financier unique 2024 C'amping

71

Compte financier unique 2024 Port

71

Compte financier unique 2024 ZAC des Prés Bosgers

71

Compte Financier Unique 2024 — Budget principal Commune

71

Budget supplémentaire 2025 Port

71

Budget supplémentaire 2025 Camping

71

Budget supplémentaire 2025 Commune

71

Budget supplémentaire 2025 ZAC des Prés Bosgers

71

Budget supplémentaire 2025 ZAC du Clos Nogain

71

Affectation du résultat 2024 Commune

71

Affectation du résultat 2024 Port

75

Subvention OGEC

75

Subvention complémentaire École de Musique

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
83

Dénomination de l'aménagement de la coulée verte du site Hamon Vaujoyeux Approbation

83

Dénomination de l'aménagement de la coulée verte du site Hamon Vaujoyeux Approbation

85

Registre des décisions N° 14 — DEC-2025-03-008-DAU à N°710-DEC-2025-04-016-DSR

85

Remboursement de frais engagés par un agent pour la continuité de service

85

Adoption de la charte d'utilisation des services numériques 2025-2029

Culture & Patrimoine 3 délibérations
32

Affaires foncières Cession d'une parcelle communale impasse Chausey à M. Éric BOIVENT Approbation

32

Affaires foncières Cession d'une parcelle communale impasse Chausey à M. Éric BOIVENT Approbation

32

ZAC du Clos Nogain Compromis de vente pour les ilots 1a, 1b et 2 à GIBOIRE et LA RANCE

Ressources humaines 3 délibérations
41

Tableau des effectifs Mise à jour — Avancements de grade 2025

41

Tableau des effectifs Mise à jour — Avancements de grade 2025

45

Régime indemnitaire Actualisation du maintien en cas de congé de maladie ordinaire

Autres decisions 2 délibérations
57

Avenant à la convention dOpération de Revitalisation du Territoire de SMA 2023-2026 Modifications pour Action Cur de Ville de Saint-Malo et intégration d'une nouvelle fiche action Petites Villes de D

81

Participation des communes aux coûts de fonctionnement du RASED de Cancale

Éducation 1 délibération
81

Convention avec les collèges

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