28 avril 2025
29
délibérations
15
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Affectation du résultat 2024 Port
Compte financier unique 2024 ZAC du Clos N'ogain
Compte financier unique 2024 C'amping
Compte financier unique 2024 Port
Compte financier unique 2024 ZAC des Prés Bosgers
Compte Financier Unique 2024 — Budget principal Commune
Budget supplémentaire 2025 Port
Budget supplémentaire 2025 Camping
Budget supplémentaire 2025 Commune
Budget supplémentaire 2025 ZAC des Prés Bosgers
Budget supplémentaire 2025 ZAC du Clos Nogain
Affectation du résultat 2024 Commune
Affectation du résultat 2024 Port
Subvention OGEC
Subvention complémentaire École de Musique
Dénomination de l'aménagement de la coulée verte du site Hamon Vaujoyeux Approbation
Dénomination de l'aménagement de la coulée verte du site Hamon Vaujoyeux Approbation
Registre des décisions N° 14 — DEC-2025-03-008-DAU à N°710-DEC-2025-04-016-DSR
Remboursement de frais engagés par un agent pour la continuité de service
Adoption de la charte d'utilisation des services numériques 2025-2029
Affaires foncières Cession d'une parcelle communale impasse Chausey à M. Éric BOIVENT Approbation
Affaires foncières Cession d'une parcelle communale impasse Chausey à M. Éric BOIVENT Approbation
ZAC du Clos Nogain Compromis de vente pour les ilots 1a, 1b et 2 à GIBOIRE et LA RANCE
Tableau des effectifs Mise à jour — Avancements de grade 2025
Tableau des effectifs Mise à jour — Avancements de grade 2025
Régime indemnitaire Actualisation du maintien en cas de congé de maladie ordinaire
Avenant à la convention dOpération de Revitalisation du Territoire de SMA 2023-2026 Modifications pour Action Cur de Ville de Saint-Malo et intégration d'une nouvelle fiche action Petites Villes de D
Participation des communes aux coûts de fonctionnement du RASED de Cancale
Convention avec les collèges
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