Conseil municipal du 2025-04-28

Cancale 28 avril 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

15

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Tableau des effectifs Mise à jour - Avancements de grade 2025 - Affectation du résultat 2024 Port - Affaires foncières Cession dune parcelle communale impasse Chausey à M. Éric BOIVENT Approbation - Dénomination de laménagement de la coulée verte du site Hamon Vaujoyeux Approbation - Compte financier unique 2024 ZAC du Clos Nogain - Compte financier unique 2024 Camping - Compte financier unique 2024 Port - Compte financier unique 2024 ZAC des Prés Bosgers - Compte Financier Unique 2024 - Budget principal Commune - Budget supplémentaire 2025 Port - Budget supplémentaire 2025 Camping - Budget supplémentaire 2025 Commune - Budget supplémentaire 2025 ZAC des Prés Bosgers - Budget supplémentaire 2025 ZAC du Clos Nogain - Affectation du résultat 2024 Commune - Affectation du résultat 2024 Port - Registre des décisions N° 14-DEC-2025-03-008-DAU à N°710-DEC-2025-04-016-DSR - Affaires foncières Cession dune parcelle communale impasse Chausey à M. Éric BOIVENT Approbation - Dénomination de laménagement de la coulée verte du site Hamon Vaujoyeux Approbation - Avenant à la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire de SMA 2023-2026 Modifications pour Action Cur de V

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
71

Affectation du résultat 2024 Port

71

Compte financier unique 2024 ZAC du Clos Nogain

71

Compte financier unique 2024 Camping

71

Compte financier unique 2024 Port

71

Compte financier unique 2024 ZAC des Prés Bosgers

71

Compte Financier Unique 2024 — Budget principal Commune

71

Budget supplémentaire 2025 Port

71

Budget supplémentaire 2025 Camping

71

Budget supplémentaire 2025 Commune

71

Budget supplémentaire 2025 ZAC des Prés Bosgers

71

Budget supplémentaire 2025 ZAC du Clos Nogain

71

Affectation du résultat 2024 Commune

71

Affectation du résultat 2024 Port

75

Subvention OGEC

75

Subvention complémentaire École de Musique

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
83

Dénomination de laménagement de la coulée verte du site Hamon Vaujoyeux Approbation

83

Dénomination de laménagement de la coulée verte du site Hamon Vaujoyeux Approbation

85

Registre des décisions N° 14 — DEC-2025-03-008-DAU à N°710-DEC-2025-04-016-DSR

85

Remboursement de frais engagés par un agent pour la continuité de service

85

Adoption de la charte dutilisation des services numériques 2025-2029

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
32

Affaires foncières Cession dune parcelle communale impasse Chausey à M. Éric BOIVENT Approbation

32

Affaires foncières Cession dune parcelle communale impasse Chausey à M. Éric BOIVENT Approbation

32

ZAC du Clos Nogain Compromis de vente pour les ilots 1a, 1b et 2 à GIBOIRE et LA RANCE

👥 Ressources humaines 3 délibérations
41

Tableau des effectifs Mise à jour — Avancements de grade 2025

41

Tableau des effectifs Mise à jour — Avancements de grade 2025

45

Régime indemnitaire Actualisation du maintien en cas de congé de maladie ordinaire

📄 Autres decisions 2 délibérations
57

Avenant à la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire de SMA 2023-2026 Modifications pour Action Cur de Ville de Saint-Malo et intégration dune nouvelle fiche action Petites Villes de D

81

Participation des communes aux coûts de fonctionnement du RASED de Cancale

🎓 Éducation 1 délibération
81

Convention avec les collèges

WEB megalis:2025:13186:2025-04-28
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