30 juin 2025
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Convention au bénéfice d'ENEDIS sur les parcelles C 813 C 1462 et C 1197 - Rue de l'Industrie vers avenue du Général de Gaulle
Affaires foncières Acquisition demprise pour alignement de voirie auprès des consorts ADAM Rue de Port Briac
Affaires foncières — Agrandissement parking de délestage - Acquisition parcelle G 865 auprès des consorts VERDIER
Registre des décisions N°710 — DEC-2025-04-017-DSP à N°35-DEC-2025-06-031-DAU
Mise à jour de la charte de la vie associative cancalaise
Modification du projet d'établissement et règlement de fonctionnement de la crèche « Les Crevettes »
Décision modificative N°2 — Budget Commune
Garantie demprunt par la commune - La Rance
Subvention à la Ligue de lEnseignement — Dispositif « Lire et faire lire »
Demande de subvention au titre du fonds de c'oncours 2025-2026 à Saint-Malo Agglomération - Révision générale du PLU
MAJ du tableau des effectifs budgétaires au 01/01/2025 - Promotion interne
Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil communautaire de SMA pour la mandature 2026-2032
Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
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