Conseil municipal du 2025-03-10

Cancale 10 mars 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

15

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Vote des taux dimposition - Décision modificative n°1 - Budget Camping - Décision modificative N°1 - Budget Commune - ZAC des Prés Bosgers - Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme avec Monsieur MORIN - Parcel - ZAC des Prés Bosgers - Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme avec Monsieur et Madame LERO - Registre des décisions N°11-DEC-2025-01-002-DAU à N°73-DEC-2025-03-007-DSR - Police Municipale - Fourrières - Délégation de service public - Autorisation - Convention de coordination Police Municipale - Gendarmerie - Renouvellement Approbation - ZAC des Prés Bosgers - Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme avec Monsieur MORIN - Parcel - ZAC des Prés Bosgers - Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme avec Monsieur et Madame LERO - Règlement de voirie communale - Approbation - Prescription de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation - Prescription de la modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme - Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme - Échange foncier - Monsieur HUBERT - La Ville Chauvin - Dénomination de voies créées dans la ZAC du Clos Nogain - Approbation - Mise à disposition de la parcelle C1892 à lopérateur FREE MOBILE pour linstallation de communications électroniques - Ap - Affaires foncières - Cession terrain à Saint-Malo Agglomération - Extension zone dactivité La Bretonnière - Approbation - Convention concernant lutilisation des cours de tennis entre la ville de Cancale et le Tennis Club Cancalais - Signature - Attribution du marché de révision du Plan Local dUrbanisme

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Délibérations (26)

🏗️ Urbanisme & Travaux 15 délibérations
21

ZAC des Prés Bosgers - Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme avec Monsieur MORIN - Parcelle 2116 - Approbation

21

ZAC des Prés Bosgers - Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme avec Monsieur et Madame LEROY - Parcelle 2117 - Approbation

21

ZAC des Prés Bosgers - Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme avec Monsieur MORIN - Parcelle 2116 - Approbation

21

ZAC des Prés Bosgers - Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme avec Monsieur et Madame LEROY - Parcelle 2117 - Approbation

21

Prescription de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

21

Prescription de la modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme

21

Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme

21

Échange foncier — Monsieur HUBERT - La Ville Chauvin

21

Dénomination de voies créées dans la ZAC du Clos Nogain - Approbation

21

Attribution du marché de révision du Plan Local dUrbanisme

22

Mise à disposition de la parcelle C1892 à lopérateur FREE MOBILE pour linstallation de communications électroniques - Approbation

61

Registre des décisions N°11 — DEC-2025-01-002-DAU à N°73-DEC-2025-03-007-DSR

83

Règlement de voirie communale - Approbation

85

Convention concernant lutilisation des cours de tennis entre la ville de Cancale et le Tennis Club Cancalais - Signature - Autorisation

85

Protection sociale complémentaire : participation à une consultation groupée

💶 Finances & Budget 8 délibérations
71

Décision modificative n°1 — Budget Camping

71

Décision modificative N°1 — Budget Commune

71

Décision modificative n°1 — Budget Camping

71

Décision modificative N°1 — Budget Commune

71

Clôture AP/CP Amérance

72

Vote des taux dimposition

72

Vote des taux dimposition

75

Subventions aux associations et subventions scolaires 2025 - Attribution - Autorisation

🛡️ Sécurité 2 délibérations
61

Police Municipale — Fourrières - Délégation de service public - Autorisation

61

Convention de coordination Police Municipale - Gendarmerie - Renouvellement Approbation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
32

Affaires foncières - Cession terrain à Saint-Malo Agglomération - Extension zone dactivité La Bretonnière - Approbation

WEB megalis:2025:13186:2025-03-10
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