16 décembre 2024
24
délibérations
11
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Budget primitif 2025 — Budget annexe Port de plaisance Approbation
Budget primitif 2025 - Budget Commune - Approbation
Budget primitif 2025 - Budget annexe du Camping municipal - Approbation
Budget primitif 2025 - Budget annexe ZAC des Prés Bosgers - Approbation
Budget primitif 2025 - Budget annexe Clos Nogain - Approbation
AP/CP VOIRIE - Création
AP/CP Aménagement de la ZAC du Clos Nogain - Création
Garantie emprunt — Opération ZAC PB Tranche 2 - Construction 18 logements - Emeraude Habitation
Garantie demprunt par la commune Opération ZAC des Prés Bosgers Tranche 2 Construction de 18 logements Émeraude Habitation
Avenant à lannexe de la convention d'aide au fonctionnement de l'école Notre-Dame du Verger portant sur 2 subventions facultatives
Garantie emprunt — Opération ZAC PB Tranche 2 - Construction 18 logements - Emeraude Habitation
Avenant n°2 au marché de travaux de la rue des Français Libres
Affaires foncières - Acquisition d'une emprise auprès de la SCI GUYON pour la construction de la crèche du Clos Nogain - Approbation
Affaires foncières - Acquisition d'une emprise auprès de la SCI GUYON pour la construction de la crèche du Clos Nogain - Approbation
Dénomination de voies du secteur de La Pointe du Grouin - Validation des extrémités Boulevard des Ajoncs et Boulevard Koh Chang - Approbation
Registre des décisions N°11 — DEC-2024-11-82-DAU à N°11-DEC-2024-12-95-DGS
Principe dactions dautofinancement pour réduire la participation des familles à certains séjours et/ou sorties jeunes de lALSH « Le Petit Navire » - Approbation
Document Unique dÉvaluation des Risques Professionnels (DUERP) - Mise à jour
Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 31/12/2024 - Ouverture prévisionnelle des besoins en remplacements, accroissements temporaires et saisonniers pour l'année 2025 - Déclaration de vaca
Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la filière police
Création du service commun France Services pour lensemble des 18 communes de Saint-Malo Agglomération à compter du 1er janvier 2025
Convention AOT - Port de la Houle - Ville de Cancale - 2025/2030 - Approbation
Avenant à la convention avec l'école de musique portant sur la prise en compte annuelle de la part modulable liée au calcul de la subvention de l'association pour 2025
Avenant à la convention avec l'école de musique portant sur la prise en compte annuelle de la part modulable liée au calcul de la subvention de l'association pour 2025
📬 Suivre Cancale
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.