14 octobre 2024
10
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
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Délibérations (10)
Aménagement et viabilisation de la ZAC du Clos Nogain - Marché de travaux - Attribution du marché
Aménagement et viabilisation de la ZAC du Clos Nogain - Marché de travaux - Attribution du marché
Marché de maîtrise duvre pour la création d'une crèche municipale ZAC du Clos Nogain Avenant N°1
Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - Avis
Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - Avis
ZAC des Prés Bosgers Convention de participation au titre du L311-4 du Code de l'urbanisme Parcelle 168 - Approbation
Délégation du droit de préemption de la commune dans les zones d'activités c'ommunautaires à Saint-Malo Agglomération Modification périmètre - Avis
Registre des décisions N°14 — DEC-2024-09-69-DSP à N°710-DEC-2024-10-074-DSP
Convention de participation financière (renouvellement) pour lemploi d'un éducateur sportif - Ville de Cancale La Cancalaise Football Approbation
Demande de subvention au titre du fond de c'oncours 2020-2026 à Saint-Malo Agglomération - Aménagement du théâtre de verdure
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