16 décembre 2024
24
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Avenant n°2 au marché de travaux de la rue des Français Libres
Budget primitif 2025 - Budget annexe ZAC des Prés Bosgers - Approbation
AP/CP VOIRIE - Création
AP/CP Aménagement de la ZAC du Clos Nogain - Création
Garantie emprunt — Opération ZAC PB Tranche 2 - Construction 18 logements - Emeraude Habitation
Garantie demprunt par la commune Opération ZAC des Prés Bosgers Tranche 2 Construction de 18 logements Émeraude Habitation
Garantie emprunt — Opération ZAC PB Tranche 2 - Construction 18 logements - Emeraude Habitation
Budget primitif 2025 — Budget annexe Port de plaisance Approbation
Budget primitif 2025 - Budget Commune - Approbation
Budget primitif 2025 - Budget annexe du Camping municipal - Approbation
Budget primitif 2025 - Budget annexe Clos Nogain - Approbation
Avenant à lannexe de la convention d'aide au fonctionnement de l'école Notre-Dame du Verger portant sur 2 subventions facultatives
Avenant à la convention avec l'école de musique portant sur la prise en compte annuelle de la part modulable liée au calcul de la subvention de l'association pour 2025
Avenant à la convention avec l'école de musique portant sur la prise en compte annuelle de la part modulable liée au calcul de la subvention de l'association pour 2025
Création du service commun France Services pour lensemble des 18 communes de Saint-Malo Agglomération à compter du 1er janvier 2025
Dénomination de voies du secteur de La Pointe du Grouin - Validation des extrémités Boulevard des Ajoncs et Boulevard Koh Chang - Approbation
Convention AOT - Port de la Houle - Ville de Cancale - 2025/2030 - Approbation
Registre des décisions N°11 — DEC-2024-11-82-DAU à N°11-DEC-2024-12-95-DGS
Affaires foncières - Acquisition d'une emprise auprès de la SCI GUYON pour la construction de la crèche du Clos Nogain - Approbation
Affaires foncières - Acquisition d'une emprise auprès de la SCI GUYON pour la construction de la crèche du Clos Nogain - Approbation
Principe dactions dautofinancement pour réduire la participation des familles à certains séjours et/ou sorties jeunes de lALSH « Le Petit Navire » - Approbation
Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la filière police
Document Unique dÉvaluation des Risques Professionnels (DUERP) - Mise à jour
Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 31/12/2024 - Ouverture prévisionnelle des besoins en remplacements, accroissements temporaires et saisonniers pour l'année 2025 - Déclaration de vaca
📬 Suivre Cancale
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.