Conseil municipal du 2024-12-16

Cancale 16 décembre 2024 24 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Garantie emprunt - Opération ZAC PB Tranche 2 - Construction 18 logements - Emeraude Habitation - Garantie emprunt - Opération ZAC PB Tranche 2 - Construction 18 logements - Emeraude Habitation - Affaires foncières - Acquisition dune emprise auprès de la SCI GUYON pour la construction de la crèche du Clos Nogain - - Avenant à la convention avec lécole de musique portant sur la prise en compte annuelle de la part modulable liée au calc - Budget primitif 2025 - Budget annexe Port de plaisance Approbation - Création du service commun France Services pour lensemble des 18 communes de Saint-Malo Agglomération à compter du 1er j - Convention AOT - Port de la Houle - Ville de Cancale - 2025/2030 - Approbation - Registre des décisions N°11-DEC-2024-11-82-DAU à N°11-DEC-2024-12-95-DGS - Dénomination de voies du secteur de La Pointe du Grouin - Validation des extrémités Boulevard des Ajoncs et Boulevard Ko - Affaires foncières - Acquisition dune emprise auprès de la SCI GUYON pour la construction de la crèche du Clos Nogain - - Principe dactions dautofinancement pour réduire la participation des familles à certains séjours et/ou sorties jeunes de - Avenant à la convention avec lécole de musique portant sur la prise en compte annuelle de la part modulable liée au calc - Avenant à lannexe de la convention daide au fonctionnement de lécole Notre-Dame du Verger portant sur 2 subventions facu - Document Unique dÉvaluation des Risques Professionnels (DUERP) - Mise à jour - Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la filière police - Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 31/12/2024 - Ouverture prévisionnelle des besoins en remplacements, - Garantie demprunt par la commune Opération ZAC des Prés Bosgers Tranche 2 Construction de 18 logements Émeraude Habit - Budget primitif 2025 - Budget Commune - Approbation - Budget primitif 2025 - Budget annexe du Camping municipal - Approbation - Budget primitif 2025 - Budget annexe ZAC des Prés Bosgers - Approbation

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (24)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Avenant n°2 au marché de travaux de la rue des Français Libres

Budget primitif 2025 - Budget annexe ZAC des Prés Bosgers - Approbation

AP/CP VOIRIE - Création

AP/CP Aménagement de la ZAC du Clos Nogain - Création

Garantie emprunt — Opération ZAC PB Tranche 2 - Construction 18 logements - Emeraude Habitation

Garantie demprunt par la commune Opération ZAC des Prés Bosgers Tranche 2 Construction de 18 logements Émeraude Habitation

2412123

Garantie emprunt — Opération ZAC PB Tranche 2 - Construction 18 logements - Emeraude Habitation

💶 Finances & Budget 7 délibérations

Budget primitif 2025 — Budget annexe Port de plaisance Approbation

Budget primitif 2025 - Budget Commune - Approbation

Budget primitif 2025 - Budget annexe du Camping municipal - Approbation

Budget primitif 2025 - Budget annexe Clos Nogain - Approbation

Avenant à lannexe de la convention daide au fonctionnement de lécole Notre-Dame du Verger portant sur 2 subventions facultatives

Avenant à la convention avec lécole de musique portant sur la prise en compte annuelle de la part modulable liée au calcul de la subvention de lassociation pour 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations

Création du service commun France Services pour lensemble des 18 communes de Saint-Malo Agglomération à compter du 1er janvier 2025

Dénomination de voies du secteur de La Pointe du Grouin - Validation des extrémités Boulevard des Ajoncs et Boulevard Koh Chang - Approbation

Convention AOT - Port de la Houle - Ville de Cancale - 2025/2030 - Approbation

Registre des décisions N°11 — DEC-2024-11-82-DAU à N°11-DEC-2024-12-95-DGS

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Affaires foncières - Acquisition dune emprise auprès de la SCI GUYON pour la construction de la crèche du Clos Nogain - Approbation

Principe dactions dautofinancement pour réduire la participation des familles à certains séjours et/ou sorties jeunes de lALSH « Le Petit Navire » - Approbation

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la filière police

Document Unique dÉvaluation des Risques Professionnels (DUERP) - Mise à jour

🌱 Environnement 1 délibération

Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 31/12/2024 - Ouverture prévisionnelle des besoins en remplacements, accroissements temporaires et saisonniers pour lannée 2025 - Déclaration de vaca

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13186:2024-12-16

Ouvrir →

📬 Suivre Cancale

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.