CM

14 octobre 2024

Cancale 10 délibérations

10

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

1

Administration

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Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
11

Aménagement et viabilisation de la ZAC du Clos Nogain - Marché de travaux - Attribution du marché

11

Aménagement et viabilisation de la ZAC du Clos Nogain - Marché de travaux - Attribution du marché

21

Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - Avis

21

Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - Avis

22

ZAC des Prés Bosgers Convention de participation au titre du L311-4 du Code de l'urbanisme Parcelle 168 - Approbation

75

Demande de subvention au titre du fond de c'oncours 2020-2026 à Saint-Malo Agglomération - Aménagement du théâtre de verdure

Enfance & Jeunesse 1 délibération
11

Marché de maîtrise duvre pour la création d'une crèche municipale ZAC du Clos Nogain Avenant N°1

Administration 1 délibération
23

Délégation du droit de préemption de la commune dans les zones d'activités c'ommunautaires à Saint-Malo Agglomération Modification périmètre - Avis

Autres decisions 1 délibération
85

Registre des décisions N°14 — DEC-2024-09-69-DSP à N°710-DEC-2024-10-074-DSP

Sport 1 délibération
85

Convention de participation financière (renouvellement) pour lemploi d'un éducateur sportif - Ville de Cancale La Cancalaise Football Approbation

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