Conseil municipal du 2024-10-14

Cancale 14 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Aménagement et viabilisation de la ZAC du Clos Nogain - Marché de travaux - Attribution du marché - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - Avis - Aménagement et viabilisation de la ZAC du Clos Nogain - Marché de travaux - Attribution du marché - Registre des décisions N°14-DEC-2024-09-69-DSP à N°710-DEC-2024-10-074-DSP - Délégation du droit de préemption de la commune dans les zones dactivités communautaires à Saint-Malo Agglomération Mod - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - Avis - Demande de subvention au titre du fond de concours 2020-2026 à Saint-Malo Agglomération - Aménagement du théâtre de verd - ZAC des Prés Bosgers Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme Parcelle 168 - Approbation - Convention de participation financière (renouvellement) pour lemploi dun éducateur sportif - Ville de Cancale La Cancal - Marché de maîtrise duvre pour la création dune crèche municipale ZAC du Clos Nogain Avenant N°1

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
11

Aménagement et viabilisation de la ZAC du Clos Nogain - Marché de travaux - Attribution du marché

11

Aménagement et viabilisation de la ZAC du Clos Nogain - Marché de travaux - Attribution du marché

21

Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - Avis

21

Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - Avis

75

Demande de subvention au titre du fond de concours 2020-2026 à Saint-Malo Agglomération - Aménagement du théâtre de verdure

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
11

Marché de maîtrise duvre pour la création dune crèche municipale ZAC du Clos Nogain Avenant N°1

🌱 Environnement 1 délibération
22

ZAC des Prés Bosgers Convention de participation au titre du L311-4 du Code de lurbanisme Parcelle 168 - Approbation

🏛️ Administration 1 délibération
23

Délégation du droit de préemption de la commune dans les zones dactivités communautaires à Saint-Malo Agglomération Modification périmètre - Avis

📄 Autres decisions 1 délibération
85

Registre des décisions N°14 — DEC-2024-09-69-DSP à N°710-DEC-2024-10-074-DSP

Sport 1 délibération
85

Convention de participation financière (renouvellement) pour lemploi dun éducateur sportif - Ville de Cancale La Cancalaise Football Approbation

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