16 septembre 2024
19
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Cession des parcelles de La Verrie à Helio Aménagement
Ouverture d'une enquête publique pour cession d'une emprise du domaine public rue de La Bretonnière à LH DISCAN
Ouverture d'une enquête publique pour cession d'une emprise de voirie rue de lIndustrie à la société LH INVESTISSEMENTS
Avenant n°7 du lot n°1 « Voirie Terrassement - Assainissement » du marché de travaux Budget ZAC des Prés Bosgers
Ouverture concertation projet d'aménagement liaison cyclable LA GOUESNIÈRE, CANCALE, POINTE DU GROUIN
Dénomination des voies dans le secteur de la plage du Verger
Dénomination de voies Lotissement LA BASSE VERRIE - Approbation
Dénomination des voies lotissements La Verrie Haute Approbation
Registre des décisions N°14 — DEC-2024-06-42-DSP à N°710-DEC-2024-09-068-DSP
Adhésion à la charte « Guid Asso »
Mise à jour du tableau des effectifs au 01.10.2024
Convention d'occupation d'omaniale au bénéfice des EAUX DE BEAUFORT pour le déploiement de la télérelève
Renouvellement de la convention doccupation de locaux municipaux avec l'association MAM « Ty Bigorneaux »
Participation à une opération dautoconsommation d'énergie collective
Admissions en non — valeur 2024 Budget Port
Admissions en non — valeur 2024 - Budget Commune
Admissions en non — valeur 2024 Budget Port
Admissions en non — valeur 2024 - Budget Commune
Modification de la subvention attribuée à l'OCCE (Office C'entral de la C'oopération à l'École) de l'école maternelle publique
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