Conseil municipal du 2024-07-01

Cancale 1 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Affaires foncières Déviation dune section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénati - Affaires foncières Déviation dune section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénati - Lignes directrices de gestion maj - Régime indemnitaire maj - Expérimentation dun ramassage scolaire en vélo bus - Subvention - Autorisation - Registre des décisions N°75-DEC-2024-05-037-DSP à N°710-DEC-2024-05-041-DGS - Adhésion au CEREMA - Affaires foncières Déviation dune section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénati - Approbation Modification simplifiée n°7 du PLU - Participation financière de communes au coût du Réseau dAide Spécialisé aux Enfants en Difficultés (RASED) - Approbation - Régime indemnitaire - Mise à jour - Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 01/07/2024 Promotion interne 2024 - Lignes directrices de gestion et organigramme cible Mise à jour - Gestion des amortissements du bâtiment du Pôle culturel « Amérance »

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations
21

Approbation Modification simplifiée n°7 du PLU

41

Lignes directrices de gestion maj

41

Lignes directrices de gestion et organigramme cible Mise à jour

85

Registre des décisions N°75 — DEC-2024-05-037-DSP à N°710-DEC-2024-05-041-DGS

85

Adhésion au CEREMA

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
32

Affaires foncières Déviation dune section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénation par échange foncier avec le centre équestre des Douets Fleuris - Ouverture du

32

Affaires foncières Déviation dune section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénation par échange foncier avec le centre équestre des Douets Fleuris - Ouverture du

32

Affaires foncières Déviation dune section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénation par échange foncier avec le centre équestre des Douets Fleuris - Ouverture du

👥 Ressources humaines 2 délibérations
45

Régime indemnitaire maj

45

Régime indemnitaire — Mise à jour

🌱 Environnement 1 délibération
41

Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 01/07/2024 Promotion interne 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
81

Participation financière de communes au coût du Réseau dAide Spécialisé aux Enfants en Difficultés (RASED) - Approbation

💶 Finances & Budget 1 délibération
85

Expérimentation dun ramassage scolaire en vélo bus - Subvention - Autorisation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
710

Gestion des amortissements du bâtiment du Pôle culturel « Amérance »

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