1 juillet 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Approbation Modification simplifiée n°7 du PLU
Lignes directrices de gestion maj
Lignes directrices de gestion et organigramme cible Mise à jour
Registre des décisions N°75 — DEC-2024-05-037-DSP à N°710-DEC-2024-05-041-DGS
Adhésion au CEREMA
Affaires foncières Déviation d'une section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénation par échange foncier avec le centre équestre des Douets Fleuris - Ouverture du
Affaires foncières Déviation d'une section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénation par échange foncier avec le centre équestre des Douets Fleuris - Ouverture du
Affaires foncières Déviation d'une section du chemin rural des Douets Fleuris à La Basse Villegueurie - Projet daliénation par échange foncier avec le centre équestre des Douets Fleuris - Ouverture du
Régime indemnitaire maj
Régime indemnitaire — Mise à jour
Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires au 01/07/2024 Promotion interne 2024
Participation financière de communes au coût du Réseau dAide Spécialisé aux Enfants en Difficultés (RASED) - Approbation
Expérimentation d'un ramassage scolaire en vélo bus - Subvention - Autorisation
Gestion des amortissements du bâtiment du Pôle culturel « Amérance »
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