Conseil municipal du 2026-01-12

Cancale 12 janvier 2026 2 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

2 délibérations - Décision de signature d'une convention d'occupation des sanitaires publics de la Pointe du Grouin pour une surface d'env - CONVENTION OCCUPATION ET GESTION DES ZMEL AOT

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Délibérations (2)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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CONVENTION OCCUPATION ET GESTION DES ZMEL AOT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Décision de signature d'une convention d'occupation des sanitaires publics de la Pointe du Grouin pour une surface d'environ 2 m2 dans le local technique propriété du Département.

WEB scdl:21350049900016:2026-01-12
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