9 février 2015

Budget Primitif 2015 — Budget Principal : reprise anticipée du résultat 2014 au Budget Primitif 2015 - Vote des taux d'imposition de la Fiscalité Directe Locale - Budget Primitif 2015 - Annexes

Budget Principal — Exercice 2015 - Attributions de subventions de fonctionnement

Budget Principal — Exercice 2015 - Attributions des subventions d'équipement

Budget Primitif 2015 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Faculté des Métiers : reprise anticipée du résultat 2014 au budget primitif 2015

Budget Primitif 2015 — Budget annexe des Ports Communaux : reprise anticipée du résultat 2014 au budget primitif 2015

Budget Primitif 2015 — Budget annexe du Crématorium : reprise anticipée du résultat 2014 au budget primitif 2015

Budget Primitif 2015 — Budget annexe Aménagement et gestion d'une pépinière d'entreprises : reprise anticipée du résultat 2014 au budget primitif 2015

Création d'une salle des fêtes à Cannes La Bocca - Ouverture d'une Autorisation de Programme de travaux de définition

Cannes, ville de culture — Suquet des Arts - Création d'un lieu dédié aux artistes au sein du quartier historique du Suquet - Ouverture d'une Autorisation de Programme de travaux de définition

Rénovation, embellissement et piétonisation du quartier du Suquet - Création d'une Autorisation de Programme

Valorisation du patrimoine communal — Développement du tourisme de mémoire - Rénovation et embellissement des cimetières - Lancement d'un plan cimetières - Création d'une Autorisation de Programme

Plan de rénovation des voiries — Aménagement et embellissement de l'avenue maréchal Juin - Section Gould Alexandre III - Création d'une Autorisation de Programme

Délégation de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Création de tarifs

Optimisation des ressources — Cession de parts sociales de la Société Locale d'Epargne Ouest des Alpes-Maritimes" (Caisse d'Epargne Côte d'Azur)"

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre de l'article 13 du contrat de concession pour l'exploitation du Casino Les Princes - Détermination de l'entité agissant sur le plan culturel (S.E.M.E.C.) et des manifestations artistiques de qualité

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre de l'article 13 du contrat de concession pour l'exploitation du Casino Palm Beach - Détermination des entités agissant sur le plan culturel et des manifestations artistiques de qualité

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre de l'article 4-2b du contrat de concession pour l'exploitation du Casino Croisette - Détermination des manifestations artistiques de qualité

Conservation du patrimoine — Etanchéité des toitures des bâtiments communaux - Création d'une Autorisation de Programme

Conservation du patrimoine — Travaux de mise en sécurité et d'aménagement intérieur à la Médiathèque Rothschild (Noailles) - Evolution de l'Autorisation de Programme

Conservation du patrimoine — Confortement du port abri de Saint Honorat - Création d'une Autorisation de Programme - Définition de travaux et travaux de première nécessité

Améliorer les conditions d'accueil des jeunes sur le Fort de l'île Sainte Marguerite - Rénovation du Fort - Evolution de l'Autorisation de Programme

Action en faveur de la petite enfance — Plan crèches - Création d'une Autorisation de Programme

Action en faveur du lien social et du Développement Durable - Convention annuelle avec l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (C.P.I.E.) Iles de Lérins et Pays d'Azur - Attribution d'une subvention affectée

Parcelles cultivables de Ranguin — 1°) Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux communaux entre la Ville de Cannes et la Maison des Jeunes et de la Culture Centre Social Coeur de Ranguin - 2°) Mise à disposition de parcelles de culture au Groupement d'Intérêt Public du Bel Age et à l'association Entraide-Cannes - Signatures des conventions

Cannes, ville touristique — Promotion des sites culturels cannois - Intégration du Musée de la Castre et de la Malmaison au dispositif de la COTEDAZUR-CARD - Convention entre la Ville et le Comité Régional Riviera COTEDAZUR-CARD Certificat administratif

Devoir de Mémoire — Dénomination d'un jardin en hommage au Général Marcel BIGEARD

Cannes, Smart City — Intégration de la station G.N.S.S. permanente de la Ville de Cannes au Réseau Géodésique Permanent de l'Institut Géographique National - Convention entre l'Institut Géographique National et la Ville de Cannes

Viabilisation de la Plaine de Laval — Raccordement d'une propriété privée en eau potable - Constitution de servitude

Optimisation de la gestion communale — Cession de la villa La Bessonne située 84-88, avenue du Petit Juas à Cannes

Optimisation du patrimoine — Cession de deux lots de copropriété situés à Cannes La Bocca, 160 avenue Francis Tonner

Modification de la liste des logements de fonction

Cannes, ville des sports en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation du 2ème Cannes International Triathlon - Convention entre la Ville et l'Association New Dream Cannes Association

Le sport au service de la santé et de la solidarité - Organisation de You Cannes Run 2015", un évènement sportif au profit de la Fédération Française de Cardiologie - Convention entre la Ville de Cannes et l'Institut Universitaire de Technologie de Nice Côte d'Azur"

Action en faveur de la promotion du sport - Mise à disposition d'un local au gymnase des Mûriers à l'Association Sportive Cannes Handball

Soutien aux associations à vocation culturelle - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association conférences d'enseignement supérieur de Cannes

Cannes, ville de culture — Définition du contenu muséographique pour le musée Forville - Convention avec l'Institut d'Ethnologie Méditerranéenne

Cannes, ville de culture — Convention de mise à disposition de la médiathèque Noailles au profit d'Andantino, association de soutien à l'ORCPACA

Cannes, ville de culture — Convention de mise à disposition de la médiathèque Noailles pour l'organisation de l'Art Film Festival du 14 au 20 mai 2015

Cannes, ville de culture — Convention de mise à disposition de l'Espace Miramar pour l'organisation du Jeu des 1000 euros" diffusé sur France Inter et en lien avec la programmation "Made In Cannes""

Cannes, ville de formation en matière culturelle - Organisation par le Conservatoire de Musique et Théâtre de Cannes de deux stages sans hébergement préparation intensive" au Printemps 2015 et d'un stage sans hébergement "académie d'été 2015" en juillet 2015"

Action de soutien en faveur des événements créatifs organisés par des porteurs de projets universitaires : l'accueil du Global Game Jam à la pépinière d'entreprises CréACannes

Tableau des effectifs — Certificat administratif

Simplification administrative — Adhésion au socle commun de compétences du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes

Simplification administrative — Convention type d'indemnisation de transfert des comptes épargne temps

Attribution d'une indemnité de gestion et de conseil au nouveau chef de service comptable du centre des finances publiques de Cannes Municipale

Actions en faveur du rayonnement touristique de la Ville de Cannes - Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement

Actions en faveur des jeunes — Gratification des stagiaires étudiants en milieu professionnel

Optimisation des moyens — Modalités de rémunération de collaborateurs occasionnels - Certificat administratif

Cannes, ville touristique — Bicentenaire du retour de Napoléon de l'île d'Elbe

Cannes, ville touristique — Evolution du Comité de marque Cannes

Démocratie participative — Actualisation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Action en faveur de l'accompagnement des entreprises innovantes

Action en faveur de l'innovation et de l'entreprenariat sur le territoire cannois - Renforcement de l'action de l'Incubateur PACA-EST en faveur de la structuration de la chaîne de l'innovation

Réfection et confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large - Approbation des modalités de concertation publique et évolution de l'Autorisation de Programme

Pôle d'échanges multimodal de Cannes Centre - Création d'un ascenseur au droit du passage souterrain de la gare S.N.C.F. de Cannes Centre

Cannes, ville de culture — Soutien à l'association cannoise On existe" pour l'organisation du spectacle "Break the floor" - Convention de partenariat entre la mairie de Cannes et l'association "On existe""

Révision du Plan Local d'Urbanisme — Mission d'assistance technique - Création de l'Autorisation de Programme - Certificat administratif

Optimisation des moyens — Agence des Déplacements et de l'Aménagement des Alpes-Maritimes - Retrait de la Ville de Cannes

Hélistation quai du Large — Délégation de service public - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée - Certificat administratif

Modernisation du port Canto — Autorisation de déposer un permis de construire relatif à l'embellissement de l'Espace Grand Large et du quai d'accueil de grande plaisance

Action en faveur de l'innovation et de l'entreprenariat sur le territoire cannois - Convention entre la Ville de Cannes et l'association Pegase Certificat administratif

Cannes, mieux partagée et solidaire — Organisation d'une manifestation caritative du Lions Club Cannes Europe au profit de l'association Avenir et Valeurs

Action de Développement Durable — Organisation du concours ECOL'ODEFI" destiné aux établissements publics et privés sur le territoire de la Ville de Cannes"

Action de Développement Durable — Organisation du concours Triage au sort""

Organisation d'animations sur le marché Forville à l'occasion de l'évènement The Meeting Space""