12 septembre 2016

Cannes, qualité de vie et attractivité — Aménagement du secteur Nord de la voie ferrée - Création de l'Autorisation de Programme

Plages artificielles de la Croisette — Lancement de la procédure de renouvellement de la concession des plages artificielles à la commune - Approbation des plans, de la notice explicative - Résiliation de la concession de la plage du Casino - Demande d'agrément pour le maintien des établissements de plage au-delà de la période d'exploitation définie dans la concession de plage - Transfert de gestion des emprises sous encorbellement

Soutien au logement pour actifs — Côte d'Azur Habitat - Avenant de réaménagement du prêt Caisse des Dépôts et Consignations n°1163289 - Garantie de la Ville réitérée

Soutien au logement pour actifs — ERILIA - Avenant de réaménagement des prêts Caisse des Dépôts et Consignations n°1007707, 1017064 et 1045751 - Garantie de la Ville réitérée

Soutien au logement pour actifs — S.C.A. foncière dhabitat et humanisme - Résidence Nouveau Printemps 2, 99 boulevard Carnot à Cannes - Acquisition-amélioration d'un logement P.L.A.I. - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Cannes, ville touristique — Transfert des locaux du Casino Palm Beach - Avenant n°3 au contrat de délégation de service public

Cannes, plus dynamique et attractive — Modélisation en 3D et réalisation d'infographies pour les futurs projets architecturaux et urbanistiques - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins et les communes de Cannes, Mandelieu-La Napoule, Mougins, Théoule-sur-Mer et le Cannet

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Avenant n°1 à la convention transactionnelle du 17 mars 2008 conclue entre la Ville de Cannes, EDF-DCEL Méditerranée et EDF-DDP Méditerranée

Rattachement de l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var de la Ville de Cannes à la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Action en faveur du logement pour actifs - Attribution d'une aide financière à l'Office Public de lHabitat Cannes et Rive Droite du Var pour la réhabilitation énergétique de l'opération « Mûriers Nord » sise 20-24 rue Troubadour à Cannes la Bocca

Marché de fourniture de vélos à assistance électrique - Conclusion d'un protocole transactionnel pour mettre fin à un contentieux en date du 7 mars 2014 entre la Ville de Cannes et la société MGF EASY BIKE

Plages artificielles de la Croisette — Lot de plage C11 « L'Annex » - Agrément des cessions d'actions de la SAS « FRALCO » - Agrément de la transmission universelle de patrimoine de la SAS « MICK ALEXANDER » au profit de la SARL « CANPLAGEONE » - Nomination de la nouvelle personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Plan Communal de Prévention des Risques Terroristes - Création de deux Autorisations de Programme

Cannes, ville solidaire — Reversement au Centre Communal d'Action Sociale des dons collectés à la suite des intempéries

Budget Principal — Décision modificative n°3 - Exercice 2016

Budget annexe du Crématorium — Décision modificative n°1 - Exercice 2016

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°2 - Exercice 2016

Budget Principal — Exercice 2016 - Attribution de subvention aux associations et autres organismes - Modificatif n°3

Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les Budgets annexes

Protection du contribuable — Demandes d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2017

Protection du contribuable — Transfert du Fonds National de Garantie Individuelle des Ressources (F.N.G.I.R.) à la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs

Cannes, ville touristique — Mise en oeuvre des dispositions législatives relatives à la réforme de la taxe de séjour Certificat administratif

Actions de prévention médico — sociale dans les écoles maternelles - Convention avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Règlement des marchés cannois — Droit de présentation d'un successeur

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association sportive Cannes Mandelieu Handball

Intercommunalité — Equipement sportif d'intérêt communautaire - Transfert du Centre Aquatique Le Grand Bleu" à la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Procès-verbal de mise à disposition par la Ville de Cannes des biens meubles et immeubles et transfert des marchés publics, autres contrats et conventions affectés à l'entretien et à la gestion du Centre Aquatique Grand Bleu - Convention de mandat pour la perception des produits des droits d'accès"

Cannes, ville de culture — Prolongation de l'exposition « Dali ou livresse des rêves » au Centre d'Art la Malmaison jusqu'au 20 novembre 2016

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de salles de spectacles municipales et des frais techniques aux associations Adrien, Handi-Art et Allegro Amabile

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite du Théâtre de la Licorne à la Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois pour l'organisation d'un spectacle

Cannes, ville de culture — Mise en dépôt-vente dans les sites culturels municipaux cannois de l'ouvrage « Pays de Lérins - Ici, demain s'écrit aujourdhui » édité par la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Mise à disposition à titre gratuit de salles communales pour accueillir les bureaux de vote de la Primaire Ouverte de la Droite et du Centre des 20 et 27 novembre 2016

Acceptation par la Ville du don de la stèle commémorative dédiée à la mémoire des victimes du génocide des Arméniens de 1915 et des anciens combattants et résistants Arméniens morts pour la France

Cannes, ville universitaire — Avenant n°3 à la convention cadre du 9 mars 2012 permettant notamment l'implantation de l'ESRA à Cannes

Cannes, ville évènementielle — Organisation de thés dansants en partenariat avec le G.I.P. Cannes Bel Age

Convention relative aux charges de fonctionnement entre la Ville de Cannes et la Commune d'Opio

Déontologie publique — Création d'un comité d'éthique du crématorium et désignation des représentants

Cannes capitale du sport en plein air — Organisation de la 1ère édition d'un trail pédestre urbain à obstacles à Cannes nommé Adren Addict par l'Association Suricate en partenariat avec l'Athlétic Club de Cannes

Tribune Sud du stade Maurice Chevalier — Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme pour la création d'une porte d'accès entre la salle de musculation et le stade d'athlétisme

Manifestation sportive à rayonnement International - Organisation de la 9ème édition du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention de partenariat avec l'Association Azur Sport Organisation

Politique de management des ressources humaines de la Ville de Cannes - Plan de formation du personnel

Transfert de la compétence optionnelle construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs à la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins

Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Accès aux soins des apprentis et élèves de la Faculté des Métiers - Convention Parcours Santé Jeunes entre la Ville de Cannes, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail

Aide en faveur de la pratique sportive — Mise à disposition d'équipements sportifs municipaux hors la présence d'un représentant de la Ville de Cannes - Certificat Administratif

Exception au principe du transfert de la compétence Promotion du Tourisme" - Maintien de l'Office de Tourisme communal en tant que station classée de tourisme"

Valorisation de l'identité du quartier du Petit Juas - Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable confiant la gestion d'un jardin partagé à l'association Atelier du Zéro Six

Animation des Jardins Familiaux — Concours d'épouvantails 2016 - Attribution de lots