21 mars 2026
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
28
délibérations
9
Administration
7
Autres decisions
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Election du Maire
Election des Adjoints
Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) pour les marchés publics de la Ville - Election des membres
Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Séniors le Club - Election des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Election des représentants de la Ville au syndicat
Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Election des représentants de la Ville au syndicat
Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Election des représentants de la Ville au syndicat
Démocratie participative — Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) - Désignation des membres et délégation pour saisine pour avis de la C.C.S.P.L
Délégation des attributions prévues par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Détermination du nombre d'Adjoints
Lecture de la Charte de l'Elu local
Déontologie publique — Mise en place du référent déontologue des élus
Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) pour les marchés publics de la Ville - Dépôt de la liste de candidatures
Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Séniors le Club - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Dépôt de la liste de candidatures
Fonctionnement municipal — Désignation des représentants de la Ville au sein d'organismes extérieurs
Démocratie locale — Transparence du fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Dispositions des articles L.2123 — 20 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatives aux indemnités de fonction des élus
Dispositions de l'article L.2123 — 22 du Code Général des Collectivités Territoriales relatives aux indemnités de fonction des élus
Droit à la formation des élus municipaux
Fixation du nombre d'emplois Cabinet
Commission des Concessions et des Délégations de Service Public (C.C.D.S.P.) - Dépôt de la liste de candidatures
Commission des Concessions et des Délégations de Service Public (C.C.D.S.P.) - Election des membres
Cannes Lérins Aménagement et Habitat — Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
Attribution d'une aide financière exceptionnelle au profit des populations déplacées du Liban
Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Dépôt de la liste de candidatures
Centre Communal d'Action sociale (C.C.A.S.) - Election des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
Création et composition des Commissions municipales - Désignation des membres
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