🗳️

21 mars 2026

Cannes 28 délibérations
🏛️

Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

28

délibérations

9

Administration

7

Autres decisions

4

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (28)

Administration 9 délibérations

Election du Maire

Election des Adjoints

Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) pour les marchés publics de la Ville - Election des membres

Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Séniors le Club - Election des représentants de la Ville au Conseil d'Administration

Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Election des représentants de la Ville au syndicat

Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Election des représentants de la Ville au syndicat

Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Election des représentants de la Ville au syndicat

Démocratie participative — Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) - Désignation des membres et délégation pour saisine pour avis de la C.C.S.P.L

Délégation des attributions prévues par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Autres decisions 7 délibérations

Détermination du nombre d'Adjoints

Lecture de la Charte de l'Elu local

Déontologie publique — Mise en place du référent déontologue des élus

Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) pour les marchés publics de la Ville - Dépôt de la liste de candidatures

Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Séniors le Club - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Dépôt de la liste de candidatures

Fonctionnement municipal — Désignation des représentants de la Ville au sein d'organismes extérieurs

Démocratie locale — Transparence du fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Ressources humaines 4 délibérations

Dispositions des articles L.2123 — 20 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatives aux indemnités de fonction des élus

Dispositions de l'article L.2123 — 22 du Code Général des Collectivités Territoriales relatives aux indemnités de fonction des élus

Droit à la formation des élus municipaux

Fixation du nombre d'emplois Cabinet

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Commission des Concessions et des Délégations de Service Public (C.C.D.S.P.) - Dépôt de la liste de candidatures

Commission des Concessions et des Délégations de Service Public (C.C.D.S.P.) - Election des membres

Cannes Lérins Aménagement et Habitat — Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration

Finances & Budget 2 délibérations

Attribution d'une aide financière exceptionnelle au profit des populations déplacées du Liban

Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration

Social & Santé 2 délibérations

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Dépôt de la liste de candidatures

Centre Communal d'Action sociale (C.C.A.S.) - Election des représentants de la Ville au Conseil d'Administration

Sécurité 1 délibération

Création et composition des Commissions municipales - Désignation des membres

📬 Suivre Cannes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.