CM
15 septembre 2025
Caouënnec-Lanvézéac
4 délibérations
4
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Avis de la commune sur le projet de PLUiH arrêté
Finances & Budget
1 délibération
2025
Décision modificative n° 2 — Amortissement remboursement viabilisation lotissement Le C'astel (SPLA)
Social & Santé
1 délibération
2025
Dissolution CCAS — Transfert de lactif, du passif et des biens vers la commune
Ressources humaines
1 délibération
2025
Réforme statutaire du Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor (délibération concordant)
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