Conseil municipal du 2024-11-18

Caouënnec-Lanvézéac 18 novembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Délib du 18.11.24 Prestation paies par le CDG 22 à compter du 1er janvier 2025 - Délib du 18.11.24 Tarifs salle communale 2025 - Délib du 18.11.24 Tarifs cimetière et columbarium 2025 - Délib du 18.11.24 Effacement réseau infrastructure téléphonique route de Prat (demande complémentaire) - Délib du 18.11.24 Décisions modificatives - Délib du 18.11.24 Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses - Délib du 21.10.24 Aménagement de la résidence Le Castel - Avenant 1,2 et 3 concession avec la SPLA - Délib du 21.10.24 Aménagement de la résidence Le Castel - Compte-rendu annuel de la SPLA

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Délib du 18.11.24 Prestation paies par le CDG 22 à compter du 1er janvier 2025

2024

Délib du 18.11.24 Décisions modificatives

2024

Délib du 18.11.24 Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Délib du 18.11.24 Tarifs salle communale 2025

2024

Délib du 18.11.24 Tarifs cimetière et columbarium 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Délib du 21.10.24 Aménagement de la résidence Le Castel - Avenant 1,2 et 3 concession avec la SPLA

2024

Délib du 21.10.24 Aménagement de la résidence Le Castel - Compte-rendu annuel de la SPLA

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Délib du 18.11.24 Effacement réseau infrastructure téléphonique route de Prat (demande complémentaire)

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