11 mars 2024
8
délibérations
4
Ressources humaines
2
Environnement
1
Parcs & Espaces verts
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Délib du 11.03.24 Rémunération agents recenseurs (2) annulant et remplaçant celle transmise le 15.03.24
Délib du 11.03.24 Rémunération agents recenseurs (2) annulant et remplaçant celle transmise le 15.03.24
Délib du 11.03.24 Rémunération agents recenseurs (2) annulant et remplaçant celle transmise le 15.03.24
Délib du 11.03.24 Rémunération agents recenseurs
Délib du 11.03.24 PADD et PLUiH — Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUiH)
Délib du 11.03.24 Travaux deffacement des réseaux route de Prat - Nouvelle proposition finacière du SDE
Délib du 11.03.24 Tarifs cimetière 2024
Délib du 11.03.24 Amortissements — dérogation à la rège du prorata temporis et fixation de durée
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