19 décembre 2024
28
délibérations
19
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (28)
Tarifs 2025
Aide exceptionnelle Mayotte ravagée après le passage du cyclone Chido
Demande de D'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) - Acquisition et Aménagement du C'abinet Médical 6 Rue S'uffren (priorité 3)
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget annexe mouillages de l'exercice précédent
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget principal de l'exercice précédent
Acquisition Flotte Ecole de Voile 2025
Refacturation Voile Scolaire
Participation aux frais des établissements professionnels scolarisant des jeunes carantécois
Participation aux frais de séjour des élèves carantécois pour les voyages scolaires
Loyer Cooperative Maritime
Tarifs Mouillages
Tarifs cantine
Rapport dOrientations Budgétaires
Participation aux réparations du matériel de restauration du Collège des 2 Baies
Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » de Morlaix Communauté 2024/2026
Subvention à l'association 4L Trophy Tempête Bretonne
Demande de D'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) - Aire de L'oisirs du Kelenn (priorité 2)
Demande de D'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) - École de musique (priorité 1)
Tarifs 2025
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Reglement des Mouillages
Convention avec Morlaix Communauté pour le Conseiller N'umérique France Services
Convention Contrôle Allégé des dépenses en Partenariat
Gestion de surveillance du poste de secours - saison 2025
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité - UNESCO
Désignation d'un référent santé au Pays de Morlaix
Ressources humaines contrat de prévoyance collective- Ressources humaines adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère
Rapports Eau et Assainissement
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