Conseil municipal du 2024-12-19

Carantec 19 décembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

19

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - 2. Tarifs 2025 - 27. Aide exceptionnelle Mayotte ravagée après le passage du cyclone Chido - 26. Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - 25. Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité - UNESCO - 16. Demande de Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Acquisition et Aménagement du Cabinet Médical 6 Ru - 12. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement dans la limite du quart des crédits ouvert - 11. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement dans la limite du quart des crédits ouvert - 10. ACQUISITION FLOTTE ECOLE DE VOILE 2025 - 9. REFACTURATION VOILE SCOLAIRE - 8. Participation aux frais des établissements professionnels scolarisant des jeunes carantécois - 7. Participation aux frais de séjour des élèves carantécois pour les voyages scolaires - 6. LOYER COOPERATIVE MARITIME - 5. REGLEMENT DES MOUILLAGES - 24. Désignation dun référent santé au Pays de Morlaix - 4.TARIFS MOUILLAGES - 23. Convention Contrôle Allégé des dépenses en Partenariat - 3.Tarifs cantine - 22. Convention avec Morlaix Communauté pour le Conseiller Numérique France Services - 1. Rapport dOrientations Budgétaires - 21. Gestion de surveillance du poste de secours - saison 2025

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
191224

2. Tarifs 2025

19122024

27. Aide exceptionnelle Mayotte ravagée après le passage du cyclone Chido

19122024

16. Demande de Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Acquisition et Aménagement du Cabinet Médical 6 Rue Suffren (priorité 3)

19122024

12. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget annexe mouillages de lexercice précédent

19122024

11. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget principal de lexercice précédent

19122024

10. ACQUISITION FLOTTE ECOLE DE VOILE 2025

19122024

9. REFACTURATION VOILE SCOLAIRE

19122024

8. Participation aux frais des établissements professionnels scolarisant des jeunes carantécois

19122024

7. Participation aux frais de séjour des élèves carantécois pour les voyages scolaires

19122024

6. LOYER COOPERATIVE MARITIME

19122024

4.TARIFS MOUILLAGES

19122024

3.Tarifs cantine

19122024

1. Rapport dOrientations Budgétaires

19122024

19. Participation aux réparations du matériel de restauration du Collège des 2 Baies

19122024

18.Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » de Morlaix Communauté 2024/2026

19122024

17. Subvention à lassociation 4L Trophy Tempête Bretonne

19122024

15. Demande de Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Aire de Loisirs du Kelenn (priorité 2)

19122024

14. Demande de Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - École de musique (priorité 1)

19122024

2.Tarifs 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
19122024

26. Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

19122024

5. REGLEMENT DES MOUILLAGES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
19122024

23. Convention Contrôle Allégé des dépenses en Partenariat

19122024

21. Gestion de surveillance du poste de secours - saison 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
19122024

25. Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité - UNESCO

❤️ Social & Santé 1 délibération
19122024

24. Désignation dun référent santé au Pays de Morlaix

💻 Numérique 1 délibération
19122024

22. Convention avec Morlaix Communauté pour le Conseiller Numérique France Services

👥 Ressources humaines 1 délibération
19122024

Ressources humaines contrat de prévoyance collective- Ressources humaines adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère

🌱 Environnement 1 délibération
19122024

13. RAPPORTS EAU ET ASSAINISSEMENT

WEB megalis:2024:10258:2024-12-19
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