19 décembre 2024
28
délibérations
9
Autres decisions
8
Finances & Budget
3
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Aide exceptionnelle Mayotte ravagée après le passage du cyclone Chido
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Participation aux frais des établissements professionnels scolarisant des jeunes carantécois
Loyer Cooperative Maritime
Reglement des Mouillages
Convention avec Morlaix Communauté pour le Conseiller N'umérique France Services
Rapport dOrientations Budgétaires
Gestion de surveillance du poste de secours - saison 2025
Demande de D'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) - Aire de L'oisirs du Kelenn (priorité 2)
Tarifs 2025
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget annexe mouillages de l'exercice précédent
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget principal de l'exercice précédent
Tarifs Mouillages
Convention Contrôle Allégé des dépenses en Partenariat
Tarifs cantine
Subvention à l'association 4L Trophy Tempête Bretonne
Tarifs 2025
Refacturation Voile Scolaire
Participation aux frais de séjour des élèves carantécois pour les voyages scolaires
Participation aux réparations du matériel de restauration du Collège des 2 Baies
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité - UNESCO
Demande de D'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) - École de musique (priorité 1)
Demande de D'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) - Acquisition et Aménagement du C'abinet Médical 6 Rue S'uffren (priorité 3)
Acquisition Flotte Ecole de Voile 2025
Désignation d'un référent santé au Pays de Morlaix
Ressources humaines contrat de prévoyance collective- Ressources humaines adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère
Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » de Morlaix Communauté 2024/2026
Rapports Eau et Assainissement
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