26 novembre 2025
19
délibérations
15
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Bons Achat Noel Agents
Bons Achat Noel Enfants du Personnel
Contrats Association Ecoles Privees — Montants 2026
Refacturation Communes Exterieures — Cout Ecole Publique
Indemnites Piegeurs de Ragondins 2025
Garantie Emprunt — Neotoa - Travaux Logements Sociaux Rue des Mimosas
Indemnites Gardiennage Eglise 2025
Délibération
Revalorisation Loyers Communaux au 01.01.2026
Contrevaleur Assainissement Collectif 2026
Participation Assainissement Collectif Tarifs 2026
Tarifs Assainissement Collectif 2026
Tarifs Restauration Scolaire 2026
Garderie Municipale Tarifs 2026
Tarifs Municipaux 2025
Modication Statuts Morbihan Energies
Mad Agent Eta le Bois Jumel
Modification tableau des effectifs
Tableau Avancements de Grade pour 2025
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