Conseil municipal du 2025-09-29

Carentoir 29 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - ADMR DE LA VALLEE DE L'AFF - CONVENTION DE PARTENARIAT - PERIODE DU 01.01.2025 AU 31.12.2027 - PLUi - APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE A OBC - SERVICES MUNICIPAUX - MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR COMPRENANT LE TEMPS DE TRAVAIL - ACCOMPAGNEMENT CDG56 - ECLAIRAGE PUBLIC DES PARCS D'ACTIVITES DE CARENTOIR - CONVENTION FINANCIERE DE REMBOURSEMENT PAR OBC - ECOLE DE SPORTS - BOUT'CHOUS ET ADO'SPORTS - ORGANISATION A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2025-2026 - SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE - REGLEMENT INTERIEUR - SEPTEMBRE 2025 - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION DU MORBIHAN - MORBIHAN ENERGIES-RAPPORT D'ACTIVITES - ANNEE 2024 - SERVICE PUBLIC D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE DU SERVICE- EAU DU MORBIHAN - 2024 - MAJ TABLEAU EFFECTIFS - RAPPORT 2024 DSP ASSAINISSEMENT COLLECTIF

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
290925

PLUi — APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE A OBC

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SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION DU MORBIHAN - MORBIHAN ENERGIES-RAPPORT D'ACTIVITES - ANNEE 2024

290925

RAPPORT 2024 DSP ASSAINISSEMENT COLLECTIF

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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SERVICES MUNICIPAUX — MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR COMPRENANT LE TEMPS DE TRAVAIL - ACCOMPAGNEMENT CDG56

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MAJ TABLEAU EFFECTIFS

🌱 Environnement 2 délibérations
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ECLAIRAGE PUBLIC DES PARCS D'ACTIVITES DE CARENTOIR - CONVENTION FINANCIERE DE REMBOURSEMENT PAR OBC

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SERVICE PUBLIC D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE DU SERVICE- EAU DU MORBIHAN - 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
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ADMR DE LA VALLEE DE L'AFF — CONVENTION DE PARTENARIAT - PERIODE DU 01.01.2025 AU 31.12.2027

⚽ Sport 1 délibération
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ECOLE DE SPORTS — BOUT'CHOUS ET ADO'SPORTS - ORGANISATION A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2025-2026

🛡️ Sécurité 1 délibération
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SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE — REGLEMENT INTERIEUR - SEPTEMBRE 2025

WEB megalis:2025:20496:2025-09-29
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