Conseil municipal du 2025-06-04

Carentoir 4 juin 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - SAGE VILAINE 2025 - PRISE D'ACTE - CONVENTION COMMUNE GUER - PSYCHOLOGUE SCOLAIRE- MAD LOCAUX - CONVENTION OBC OPTIMISATION DES BASES FISCALES - CONVENTION SERVICES PARTAGES AVEC OBC - IHTS - MAJ - INTEGRATION FILIERE POLICE MUNICIPALE - REGIME INDEMNITAIRE FILIERE POLICE MUNICIPALE - CDG 56 CONVENTION DISPOSITIF LUTTE CONTRE VIOLENCES - CONVENTION ACFI CDG56 - ECOLE INCLUSIVE CREATION EMPLOI TEMPORAIRE ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 - DM BP 2025 - SUBVENTION ASSOCIATIONS REPARTITION 2025 - CESSION PARCELLE ZK 271

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
40625

CONVENTION COMMUNE GUER — PSYCHOLOGUE SCOLAIRE- MAD LOCAUX

40625

CONVENTION OBC OPTIMISATION DES BASES FISCALES

40625

DM BP 2025

40625

SUBVENTION ASSOCIATIONS REPARTITION 2025

👥 Ressources humaines 4 délibérations
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IHTS — MAJ - INTEGRATION FILIERE POLICE MUNICIPALE

40625

REGIME INDEMNITAIRE FILIERE POLICE MUNICIPALE

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CONVENTION ACFI CDG56

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ECOLE INCLUSIVE CREATION EMPLOI TEMPORAIRE ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
40625

SAGE VILAINE 2025 — PRISE D'ACTE

40625

CONVENTION SERVICES PARTAGES AVEC OBC

40625

CDG 56 CONVENTION DISPOSITIF LUTTE CONTRE VIOLENCES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
40625

CESSION PARCELLE ZK 271

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