CM

27 novembre 2024

Carentoir 25 délibérations

25

délibérations

14

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Ressources humaines

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Délibérations (25)

Finances & Budget 14 délibérations

Redevance Assainissement Rectificative Suite Demande Agence de lEau

Assainissement — Convention Financiere Etudes avec Obc

Creation d'Un Compte A Terme

Délibération

S'oliha Revalorisation L'oyers 2025

Morbihan Habitat Revalorisation Loyers 2025

Redevance 2025 Performance Systemes Assainissement Collectif

Tarif Pac 2025

Tarifs 2025 Assainissement Collectif

Tarifs 2025 Restauration Scolaire

Tarifs Garderie 2025

Tarifs Municipaux 2024

Noel Agents

Assujettissement TVA Ba Assainissement

Autres decisions 4 délibérations

Morbihan Energies Rapport Activites 2023

Participation Commune Classe Ulis

Refacturation Ecole 2025 Communes Exterieures

Indemnites de Gardiennage des Eglises 2024

Ressources humaines 4 délibérations

Maj Tableau des Effectifs

Maj Tableau des Effectifs

Avancements de Grade — Taux Promotion 2024

Mise A Jour du Tableau des Effectifs Annule et Remplace Suite Coquille

Vie associative 1 délibération

Montants Contrats Association avec Ecoles Privees 2025

Environnement 1 délibération

Lutte Contre les Ragondins Maj

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Acquisition Parcelles Yl 372 et 374

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