25 septembre 2024
23
délibérations
10
Culture & Patrimoine
5
Autres decisions
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Cession Parcelles Zk 266 et Zk 273
Cession Parcelle Zk 272
Report Cession Parcelle Zt 191
Cession Parcelle Zt 191
Autorisation Revente Lot 5 les Pommiers
Le Pressoir — Echange de Parcelles
Cession Camping Municipal
Convention de Gestion de Voirie avec la Commune de Guer
Zone de Montvollet — Conteneur Stockage Electricite
Cession du C'amping Annule et Remplace pour C'oquille Redactionnelle
Aep — Rapports du Delegataire
Assainissement Collectif — Rapport Commission Controle Financier
Fdgdon Referent Frelon Asiatique
Assainissement Collectif Rpqs 2023
Rapport Delegataire 2023 — Assainissement Collectif
Information Mise en Oeuvre Protection Fonctionnelle
Maj Autorisations Speciales Absence
Creation Emploi Non Permanent Contrat Apprentissage
Accroissements Dhs
Ecole Inclusive — Creation d'Un Emploi Temporaire
Travaux et Demande de Subvention Eglise Saint Marcoul
Loyers Espace Bourienne
Acquisition Parcelles Yh 269 et 290
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