Conseil municipal du 2024-06-06

Carentoir 6 juin 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - TABLEAU DES EFFECTIFS ASSORTI A LA DELIBERATION CREATION GARDIEN BRIGADIER - GROUPEMENT COMMANDE AVEC OBC - CONTROLE ET MAINTENANCE BATIMENTS - ORGANISATION 2024 VISITES DU TEMPLE - DEFINITION ZAENR - CREATION SERVICE POLICE MUNICIPALE et EMPLOI DE GARDIEN BRIGADIER - CESSION PARCELLE ZT 191 - CESSION PARCELLE ZT 181 - PROGRAMME VOIRIE HORS AGGLO 2024 - PROGRAMME CURAGE DE FOSSES 2024 - PARTICIPATION PATRONALE CLASSE ULIS - CFU - 2024 - SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024 - BAIL RURAL PARCELLES ZY 52 -188-189 ET 192 - DESIGNATION REPRESENTANT SMACL - VOEU HOPITAL REDON-CARENTOIR PLATEFORME COMMUNE - ECOLE YAB - VOEU POUR L'OUVERTURE D'UNE CINQUIEME CLASSE - MOTION PETITES VILLES DE FRANCE - FINANCES LOCALES - VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT - PROTECTION SANTE - ADHESION CDG 56 - REVALORISATION PARTICIPATION PATRONALE AU REGIME DE PREVOYANCE

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
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PROGRAMME VOIRIE HORS AGGLO 2024

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PROGRAMME CURAGE DE FOSSES 2024

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PARTICIPATION PATRONALE CLASSE ULIS

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CFU - 2024

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SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024

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MOTION PETITES VILLES DE FRANCE — FINANCES LOCALES

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VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT

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PROTECTION SANTE — ADHESION CDG 56

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REVALORISATION PARTICIPATION PATRONALE AU REGIME DE PREVOYANCE

👥 Ressources humaines 5 délibérations
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TABLEAU DES EFFECTIFS ASSORTI A LA DELIBERATION CREATION GARDIEN BRIGADIER

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ORGANISATION 2024 VISITES DU TEMPLE

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CREATION SERVICE POLICE MUNICIPALE et EMPLOI DE GARDIEN BRIGADIER

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ECOLE INCLUSIVE — EMPLOI TEMPORAIRE 2024-2025

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ECOLE DE SPORT ET BOUTCHOUS — ORGANISATION A COMPTER DE 2024-2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
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DEFINITION ZAENR

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DESIGNATION REPRESENTANT SMACL

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VOEU HOPITAL REDON — CARENTOIR PLATEFORME COMMUNE

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ECOLE YAB — VOEU POUR L'OUVERTURE D'UNE CINQUIEME CLASSE

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
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CESSION PARCELLE ZT 191

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CESSION PARCELLE ZT 181

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BAIL RURAL PARCELLES ZY 52 — 188-189 ET 192

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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GROUPEMENT COMMANDE AVEC OBC — CONTROLE ET MAINTENANCE BATIMENTS

WEB megalis:2024:20496:2024-06-06
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