CM

27 novembre 2024

Carentoir 25 délibérations

25

délibérations

13

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (25)

Autres decisions 13 délibérations

Morbihan Energies Rapport Activites 2023

Assainissement — Convention Financiere Etudes avec Obc

Participation Commune Classe Ulis

Refacturation Ecole 2025 Communes Exterieures

Creation d'Un Compte A Terme

Lutte Contre les Ragondins Maj

Délibération

S'oliha Revalorisation L'oyers 2025

Morbihan Habitat Revalorisation Loyers 2025

Noel Agents

Avancements de Grade — Taux Promotion 2024

Assujettissement TVA Ba Assainissement

Indemnites de Gardiennage des Eglises 2024

Finances & Budget 6 délibérations

Redevance 2025 Performance Systemes Assainissement Collectif

Tarif Pac 2025

Tarifs 2025 Assainissement Collectif

Tarifs 2025 Restauration Scolaire

Tarifs Garderie 2025

Tarifs Municipaux 2024

Environnement 4 délibérations

Redevance Assainissement Rectificative Suite Demande Agence de lEau

Maj Tableau des Effectifs

Maj Tableau des Effectifs

Mise A Jour du Tableau des Effectifs Annule et Remplace Suite Coquille

Vie associative 1 délibération

Montants Contrats Association avec Ecoles Privees 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Acquisition Parcelles Yl 372 et 374

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