Conseil municipal du 2024-06-06
22
délibérations
11
Autres decisions
4
Environnement
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
GROUPEMENT COMMANDE AVEC OBC — CONTROLE ET MAINTENANCE BATIMENTS
ORGANISATION 2024 VISITES DU TEMPLE
DEFINITION ZAENR
PROGRAMME CURAGE DE FOSSES 2024
PARTICIPATION PATRONALE CLASSE ULIS
CFU - 2024
DESIGNATION REPRESENTANT SMACL
VOEU HOPITAL REDON — CARENTOIR PLATEFORME COMMUNE
ECOLE YAB — VOEU POUR L'OUVERTURE D'UNE CINQUIEME CLASSE
VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
REVALORISATION PARTICIPATION PATRONALE AU REGIME DE PREVOYANCE
TABLEAU DES EFFECTIFS ASSORTI A LA DELIBERATION CREATION GARDIEN BRIGADIER
CESSION PARCELLE ZT 191
CESSION PARCELLE ZT 181
BAIL RURAL PARCELLES ZY 52 — 188-189 ET 192
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024
MOTION PETITES VILLES DE FRANCE — FINANCES LOCALES
CREATION SERVICE POLICE MUNICIPALE et EMPLOI DE GARDIEN BRIGADIER
PROGRAMME VOIRIE HORS AGGLO 2024
PROTECTION SANTE — ADHESION CDG 56
ECOLE INCLUSIVE — EMPLOI TEMPORAIRE 2024-2025
ECOLE DE SPORT ET BOUTCHOUS — ORGANISATION A COMPTER DE 2024-2025
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