Conseil municipal du 2025-10-23
39
délibérations
10
Finances & Budget
7
Autres decisions
6
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (39)
DCM 2025 — 122 - Marché de Noël - Création de tarifs et règlement
DCM 2025 — 121- Convention de mise à disposition gratuite d'un local avec l'association Bagad Arvorizion Karnag 2025-2026-2027
DCM 2025 — 120 - Subvention exceptionnelle 2025 à l'association Vidéo Graphie Auray pour le projet Mémoire Locale Carnac
DCM 2025 — 119 - Subvention exceptionnelle au Cercle Culturel - Exposition Karnag Livadur 2024
DCM 2025 — 118 - Musée de Préhistoire - Convention de partenariat avec l'association Nous Aussi 2025-2027
DCM 2025 — 115 - Convention de mise à disposition gratuite d'un local avec l'association Aloha Sauvetage Secourisme 2025-2026-2027
DCM 2025 — 114 - Convention de mise à disposition gratuite d'un local avec l'association La Raquette Carnacoise 2025-2026-2027
DCM 2025 — 113 - Tarifs de mise à disposition d'équipement communaux pour des activités à destination des mineurs
DCM 2025 — 095 - Admission en non-valeur
DCM 2025 — 092 - Budget principal 2025 - Décision modificative n°1
DCM 2025 — 111 - Morbihan Energie - Modification des statuts
DCM 2025 — 110 - Approbation de l'engagement de la commune dans la démarche du Plan de Massif DFCI du Massif des Landes Alréennes
DCM 2025 — 098 - Convention opérationnelle d'actions foncières EPF 42 rue St Cornely
DCM 2025 — 095 - Admission en non-valeur
DCM 2025 — 091 - Convention de prestation pour administration générale du SIVU
DCM 2025 — 089 - Compte-rendu des décisions du Maire n°2025-131 à 2025-153
DCM 2025 — 087 - Désignation d'un secrétaire de séance
DCM 2025 — 104 - Mise en réserve des parcelles F477, F478, F492, F606, F71, F79, F111, lieu-dit Le Moustoir, surface 4ha19a71ca
DCM 2025 — 103 - Cession d'un bâtiment communal BD 308 au profit de l'Association Diocésaine de Vannes
DCM 2025 — 102 - Cession de parcelle AL 427 - Avenue d'Orient à M. et Mme HAMELLE
DCM 2025 — 101 - Cession de parcelle AL 426 - Avenue d'Orient à M. et Mme POROT
DCM 2025 — 100 - Dépôt du PA parcelle AL 241 - Avenue d'Orient
DCM 2025 — 099 - Désaffectation et déclassement d'une parcelle communale AL 241 - Avenue d'Orient
DCM 2025 — 106 - Erratum - Annule et Remplace - Acquisition de la parcelle M233 - Toul Chignan
DCM 2025 — 107 ERRATUM - Acquisition des parcelles BH469 et BH170 - M. QUERIC - Le Ménec
DCM 2025 — 107 - Acquisition des parcelles BH168 et BH170 - M. QUERIC - Le Ménec
DCM 2025 — 106 - Acquisition d'une parcelle M233 - Toul Chignan
DCM 2025 — 105 - Acquisition d'un bien cadastré BH52 - Lieu-dit Le Ménec de 24a88ca
DCM 2025 — 125 - Personnel communal - Mise à jour du tableau des emplois au 1er novembre 2025
DCM 2025 — 117 - Adhésion au réseau Médiathèques d'AQTA - Convention cadre 2025-2030 et validation du Schéma de Lecture Publique
DCM 2025 — 112 - AQTA - Convention de prestations de services Parc d'Activités de Montauban Bosséno
DCM 2025 — 109 - Eau du Morbihan - Rapport d'activité 2024
DCM 2025 — 108 - AQTA - Rapport annuel d'activité 2024 gestion des déchets ménagers et assimilés
DCM 2025 — 123 - Encadrement des meublés de Tourisme - Approbation du règlement municipal fixant les conditions
DCM 2025 — 090 - SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme - Modification des représentants élus
DCM 2025 — 124 - Prévoyance - Convention de participation et contrat COLLECTEAM-SANTE
DCM 2025 — 116 - Convention d'Aide aux Vacances Enfants avec la Caisse d'Allocations Familiales
DCM 2025 — 097 - AQTA convention utilisation échange diffusion données numériques et localisées
DCM 2025 — 088 - Approbation PV du Conseil Municipal du 17 juillet 2025
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