22 février 2024

Délibération n°2024 — 026 - Subvention exceptionnelle 2024 s'éjours La Clusaz des élèves des écoles de C'arnac

Délibération n°2024 — 025 - Subvention exceptionnelle 2024 aux transports activités aquatiques école St Michel

Délibération n°2024 — 024 - Subvention exceptionnelle 2024 contribution Aire Marine Educative

Délibération n°2024 — 023 - Participation 2024 aux frais de fonctionnement des écoles extérieures

Délibération n°2024 — 022 - Participation 2024 aux frais de fonctionnement école privée St Michel

Délibération n°2024 — 020 - Convention fonctionnement des activités extra et scolaires

Délibération n°2024 — 017 - Convention ANTAI

Délibération n°2024 — 015 - Contrats d'assurance - Groupement de c'ommande ville CCAS

Délibération n°2024 — 012 - Aménagement av Mil all du Parc - Demande de subvention DSIL D'ETR 2024

Délibération n°2024 — 003 - Compte-rendu des Décisions du Maire n°2023-165 à 2024-036

Décision n°2024 — 040 - Réfection garde c'orps parking n'autique - ATLANTIC PAYSAGES - 2.820 TTC

Délibération n°2024 — 016 - Marché Public de restauration collective - Indemnisation du titulaire - 2020-2022

Délibération n°2024 — 013 - Acquisition parcelle AP 402 - 56 bis av Le Rouzic

Délibération n°2024 — 009 - Morbihan Habitat - Concession aménagement Belann Bellevue - Compte rendu 2022

Délibération n°2024 — 010 - Projet d'Aménagement de la route des Alignements en s'ens unique pour la réalisation d'une voie verte

Délibération n°2024 — 018 - Convention amiable de s'ervitude de passage branchement Gaz rue de Kerallan

Délibération n°2024 — 001 - Désignation d'un s'ecrétaire de séance

Délibération n°2024 — 027 - Convention de mise à disposition de l'ocaux REP 2024 à 2026

Délibération n°2024 — 014 - Dénomination et n'umérotation de voie Parc Bellevue

Délibération n°2024 — 011 - Bilan cessions acquisitions 2023

Délibération n°2024 — 021 - Convention mise à disposition de personnel communal dans les écoles 2024-2026

Délibération n°2024 — 019 - Accueil de L'oisirs S'ans Hébergement - Convention de fonctionnement 2024-2026

Délibération n°2024 — 002 - Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2023