Conseil municipal du 2021-09-24

Carnac 24 septembre 2021 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 2021-96 DCM Urbanisme - Périmète Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques - 2021-98 DCM Urbanisme - acquisition de terrains GERMAIN - LHEUREUX - 2021-99 DCM Mise à l'alignement rue du Pô - Acquisition parcelle BC 522 - 2021-92 DCM Compte rendu des décisions du Maire - 2021-119 DCM Personnel Communal - revalorisation RIFSEEP - 2021-116 DCM Convention Forfait Passion avec la Caisse d'Allocations Familiale - 2021-114 DCM Autorisation au Maire pour engager les dépenses relatives aux fêtes, cérémonies, manifestations et évènemen - 2021-108 DCM Morbihan Energies - Effacement des réseaux - Allée des Elfes - 2021-107 DCM Morbihan Energies - Effacement des réseaux - Avenue Duguesclin - 2021-106 DCM Morbihan Energies - Opération de rénovation des réseaux d'éclairage public - 2021-101 DCM SKEDANOZ - Convention financière avec l'association Paysages De Mégalithes - 2021-100 DCM Transfert d'office d'une parcelle cadastrée BD 559 dans le Domaine Public Communal - 2021-097 DCM Abrogation de la délibération statuer OAP Roër du 25 septembre 2020

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2021

2021 — 108 DCM Morbihan Energies - Effacement des réseaux - Allée des Elfes

2021

2021 — 107 DCM Morbihan Energies - Effacement des réseaux - Avenue Duguesclin

2021

2021 — 106 DCM Morbihan Energies - Opération de rénovation des réseaux d'éclairage public

2021

2021 — 100 DCM Transfert d'office d'une parcelle cadastrée BD 559 dans le Domaine Public Communal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2021

2021 — 96 DCM Urbanisme - Périmète Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques

2021

2021 — 98 DCM Urbanisme - acquisition de terrains GERMAIN - LHEUREUX

2021

2021 — 99 DCM Mise à l'alignement rue du Pô - Acquisition parcelle BC 522

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2021

2021 — 116 DCM Convention Forfait Passion avec la Caisse d'Allocations Familiale

2021

2021 — 114 DCM Autorisation au Maire pour engager les dépenses relatives aux fêtes, cérémonies, manifestations et évènements

2021

2021 — 101 DCM SKEDANOZ - Convention financière avec l'association Paysages De Mégalithes

📄 Autres decisions 2 délibérations
2021

2021 — 92 DCM Compte rendu des décisions du Maire

2021

2021 — 097 DCM Abrogation de la délibération statuer OAP Roër du 25 septembre 2020

👥 Ressources humaines 1 délibération
2021

2021 — 119 DCM Personnel Communal - revalorisation RIFSEEP

WEB megalis:2021:20497:2021-09-24
Ouvrir →

📬 Suivre Carnac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.