Conseil municipal du 2021-09-24
13
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Synthèse
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2021 — 108 DCM Morbihan Energies - Effacement des réseaux - Allée des Elfes
2021 — 107 DCM Morbihan Energies - Effacement des réseaux - Avenue Duguesclin
2021 — 106 DCM Morbihan Energies - Opération de rénovation des réseaux d'éclairage public
2021 — 100 DCM Transfert d'office d'une parcelle cadastrée BD 559 dans le Domaine Public Communal
2021 — 96 DCM Urbanisme - Périmète Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques
2021 — 98 DCM Urbanisme - acquisition de terrains GERMAIN - LHEUREUX
2021 — 99 DCM Mise à l'alignement rue du Pô - Acquisition parcelle BC 522
2021 — 116 DCM Convention Forfait Passion avec la Caisse d'Allocations Familiale
2021 — 114 DCM Autorisation au Maire pour engager les dépenses relatives aux fêtes, cérémonies, manifestations et évènements
2021 — 101 DCM SKEDANOZ - Convention financière avec l'association Paysages De Mégalithes
2021 — 92 DCM Compte rendu des décisions du Maire
2021 — 097 DCM Abrogation de la délibération statuer OAP Roër du 25 septembre 2020
2021 — 119 DCM Personnel Communal - revalorisation RIFSEEP
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