24 septembre 2021
13
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
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Délibérations (13)
108 DCM Morbihan Energies — Effacement des réseaux - Allée des Elfes
107 DCM Morbihan Energies — Effacement des réseaux - Avenue Duguesclin
106 DCM Morbihan Energies — Opération de rénovation des réseaux déclairage public
100 DCM Transfert doffice d'une parcelle cadastrée BD 559 dans le Domaine Public Communal
96 DCM Urbanisme — Périmète Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques
98 DCM Urbanisme — acquisition de terrains GERMAIN - LHEUREUX
99 DCM Mise à lalignement rue du Pô — Acquisition parcelle BC 522
116 DCM Convention Forfait Passion avec la Caisse dAllocations Familiale
114 DCM Autorisation au Maire pour engager les dépenses relatives aux fêtes, cérémonies, manifestations et évènements
101 DCM SKEDANOZ — Convention financière avec l'association Paysages De Mégalithes
92 DCM Compte rendu des décisions du Maire
097 DCM Abrogation de la délibération statuer OAP Roër du 25 septembre 2020
119 DCM Personnel Communal — revalorisation RIFSEEP
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