CM

24 septembre 2021

Carnac 13 délibérations

13

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2021

108 DCM Morbihan Energies — Effacement des réseaux - Allée des Elfes

2021

107 DCM Morbihan Energies — Effacement des réseaux - Avenue Duguesclin

2021

106 DCM Morbihan Energies — Opération de rénovation des réseaux déclairage public

2021

100 DCM Transfert doffice d'une parcelle cadastrée BD 559 dans le Domaine Public Communal

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2021

96 DCM Urbanisme — Périmète Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques

2021

98 DCM Urbanisme — acquisition de terrains GERMAIN - LHEUREUX

2021

99 DCM Mise à lalignement rue du Pô — Acquisition parcelle BC 522

Finances & Budget 3 délibérations
2021

116 DCM Convention Forfait Passion avec la Caisse dAllocations Familiale

2021

114 DCM Autorisation au Maire pour engager les dépenses relatives aux fêtes, cérémonies, manifestations et évènements

2021

101 DCM SKEDANOZ — Convention financière avec l'association Paysages De Mégalithes

Autres decisions 2 délibérations
2021

92 DCM Compte rendu des décisions du Maire

2021

097 DCM Abrogation de la délibération statuer OAP Roër du 25 septembre 2020

Ressources humaines 1 délibération
2021

119 DCM Personnel Communal — revalorisation RIFSEEP

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