12 décembre 2024
25
délibérations
8
Autres decisions
5
Environnement
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Délibération n°2024 — 166 - Modification du RIFSEEP
Délibération n°2024 — 165 - Convention mise en place projet éducatif Plan Mercredi
Délibération n°2024 — 158 - Convention ENEDIS s'ervitude Thehuen - Pose d'un c'offret de c'oupure
Délibération n°2024 — 156 - Convention opérationnelle d'actions foncières EPFR - Secteur s'upermarché C'asino
Délibération n°2024 — 169 - Compte-rendu des Décisions du Maire n°2024-128 à 2024-181
Délibération n°2024 — 145 - Désignation d'un s'ecrétaire de séance
Délibération n°2024 — 151 - SKEDANOZ 2025-2027 - Groupement de c'ommandes avec le CMN
Délibération n°2024 — 147 - Bubget principal Commune - Délibération Budgétaire Spéciale
Délibération n°2024 — 160 - AQTA - Rapport annuel 2023 Eau potable et Assainissement
Délibération n°2024 — 159 - Convention mise en s'outerrain réseaux aériens ORANGE route des Alignements rue Penn Er L'ann
Délibération n°2024 — 157 - Convention ENEDIS s'ervitude de passage allée des Fauvettes - Renforcement réseau électrique
Délibération n°2024 — 152 - Concession service public Tennis de Beaumer 2020-2024 - Avenant de prolongation
Marché Public de propreté urbaine du 01 — 01-25 au 31-12-28 - Autorisation de signature
Délibération n°2024 — 162 - PEJ - Crédits scolaires 2025 alloués aux écoles c'arnacoises
Délibération n°2024 — 163 - PEJ - Crédits scolaires 2025 alloués aux collèges c'arnacois
Délibération n°2024 — 148 - Budget annexe Musée - Délibération Budgétaire Spéciale
Délibération n°2024 — 149 - Reversement de la Taxe de S'éjour 2025 à l'Office de Tourisme
Délibération n°2024 — 168 - Motion s'outien classement s'auvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO
Délibération n°2024 — 164 - PEJ - Aide aux familles c'arnacoises s'éjours scolaires et extra-scolaires
Délibération n°2024 — 161 - PEJ - Subvention exceptionnelle 2024 j'eune sportif de haut n'iveau
Délibération n°2024 — 167 - Instauration ISFE pour la filière Police Municipale
Délibération n°2024 — 154 - Parking rue de C'ourdiec et cheminements doux - Validation du Programme
Délibération n°2024 — 153 - Aménagement av Miln et all du Parc - Validation Avant-Projet
Délibération n°2024 — 150 - SPL Office de Tourisme Baie de Quiberon - Rapport du mandataire 2023
Délibération n°2024 — 146 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 n'ovembre 2024
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